Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 24/04/2020
Accord relatif à la gestion de la crise liée au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 25/05/2020
Avenant à l'accord relatif à la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 19/08/2020
Accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 09/10/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 12/10/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR LES DISPOSITIFS DE GESTION DES FINS DE CARRIERE
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 12/10/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE MBDA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 30/10/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 07/12/2020
Avenant à l'accord Compte Epargne Temps du 31 mars 2003.
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 04/12/2020
Avenant à l'accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 17/12/2020
Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail de l'Etablissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 22/12/2020
ACCORD SUR L'EGALITE ET LA MIXITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE MBDA FRANCE - EXERCICES 2021-2022-2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 22/12/2020
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LA DÉSIGNATION DE LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL DES SOCIÉTÉS MBDA FRANCE, MEL ET GDI SIMULATION AU COMITÉ DE GROUPE EUROPÉEN DE MBDA (EWC)
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 08/01/2021
AVENANT À LACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS AU SALARIÉ PARENT D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 22/12/2020
Avenant à l’Accord relatif à la mise en conformité du régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé du Personnel Mensuels jusqu’au niveau V-1 inclus
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 22/12/2020
Avenant à l’Accord d’harmonisation relatif à la prévoyance frais de santé, aux garanties décès, invalidité et incapacité de travail pour le Personnel Ingénieurs et Cadres et le Personnel Mensuels de niveaux V.2, V.3 et VI inclus du 1er juillet 2003
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 22/12/2020
Avenant à l’Accord d’harmonisation relatif au régime de prévoyance établissant des garanties décès, invalidité et incapacité de travail pour le Personnel Mensuels de niveaux I.1 à V.1 inclus du 1er juillet 2003
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 22/12/2020
Avenant à l’Accord relatif à la mise en conformité du régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé du Personnel Ingénieurs et Cadres et assimilés
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 05/02/2021
Avenant à l'accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 05/02/2021
ACCORD RELATIF À L'AGENDA SOCIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 05/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 02/07/2021
Accord relatif au régime obligatoire complémentaire des couvertures décès, invalidité et incapacité de travail du Personnel Mensuel jusqu’au niveau V-1 inclus (Salariés Non Cadres ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’Accord National Interprofessio
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 02/07/2021
- Accord relatif au régime obligatoire complémentaire des couvertures décès, invalidité et incapacité de travail du Personnel Ingénieurs et Cadres et assimilés (articles 2.1 et 2.2 de l’Accord National Interprofessionel du 17 novembre 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 30/06/2021
AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE AU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 02/11/2021
Accord GEPP au sein de MBDA France
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 14/10/2021
Avenant accord mise en conformité régime obligatoire complémentaire du personnnel mensuels
AVENANT