Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 02/05/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le compte-épargne temps (CET) en date du 23 avril 2015 modifié par avenants du 27 avril et 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 23/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Liebherr-Aerospace Toulouse SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 18/12/2025
Avenant de prorogation n°2 de l'accord d'entreprise sur la Gestion des Emplois et des compétences (GPEC) et à la mise en place d'un congé mobilité au sein de Liebherr Aerospace Toulouse SAS
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 18/12/2025
A ccord d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) au sein de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 23/02/2026
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux dons de jours de repos entre salariés de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 12/03/2026
Accord établi dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2026 au sein de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 12/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 04/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 04/02/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 29/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 01/12/2020
un Accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 05/05/2021
UN ACCORD DE TRANSITION DU DISPOSITIF DE PSIP VERS LE DISPOSITIF D'ACIP
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 13/04/2021
UN ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT DE FIN DE CARRIERE DES SALARIES DE LORD SOLUTIONS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 13/04/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES FY 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 14/04/2021
UN ACCORD SUR L'HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 14/04/2021
UN ACCORD RELATIF AUX AIDES AU COUT DU TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 13/04/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES NON CADRES CONCLU LE 18 JUILLET 2014
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 14/04/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AUX HORAIRES D'EQUIPE CONCLU LE 18 JUILLET 2014
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 29/04/2021
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 20/09/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 29 SEPTEMBRE 2020 SUR L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 30/09/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 4 FEVRIER 2020 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 17/06/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - FY22
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 13/07/2023
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D'UN ACCORD D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION AVANT FUSION ET ABSORPTION ENTRE LA SOCIETE CROUZET ET LA SOCIETE LORD SOLUTIONS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 13/07/2023
UN ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD DE TRANSITION DU DISPOSITIF PSIP VERS LE DISPOSITIF D'ACIP
ACCORD

Accord d'entreprise LORD SOLUTIONS FRANCE 13/07/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - Juillet 2023
ACCORD