Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise LATECOERE 12/06/2024
Avenant aux accords d'aménagement du temps de travail du 14 décembre 1999, du 7 avril 2000 et du 22 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise LATECOERE 08/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 08/10/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 08/10/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX CONGES SPECIAUX DU 28 MARS 2022
AVENANT

Accord d'entreprise LATECOERE 01/07/2021
Accord d 'entreprise relatif à l'organisation d'horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 13/07/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique lors des élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 01/07/2025
Accord relatif à la mise en place d'une rémunération pour les inventeurs salariés
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 01/07/2025
Accord sur la gestion des déplacements professionnels des salariés de la société Latecoere
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 22/09/2025
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 22/09/2025
Accord collectif relatif à la mobilité des salariés et au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 18/11/2025
Avenant à l'accord relatif aux astreintes Latecoere SA
AVENANT

Accord d'entreprise LATECOERE 18/11/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif instituant le don de jours de repos
AVENANT

Accord d'entreprise LATECOERE 12/06/2024
Avenant aux accords d'aménagement du temps de travail du 14 décembre 1999, du 7 avril 2000 et du 22 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise LATECOERE 17/01/2024
Avenant aux accords d'aménagements du temps de travail du 14 décembre 1999 et du 7 avril 2000
AVENANT

Accord d'entreprise LATECOERE 07/04/2026
Accord intergénérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 09/04/2026
Accord intergénérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 29/09/2026
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS 11/07/2018
Accord de méthodologie définissant la démarche de mise en œuvre du projet de transformation sociale de Liebherr Toulouse Aerospace – « Construire les nouveaux équilibres de dema
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 29/09/2017
Avenant à durée déterminée à l'accord d'entreprise du 31/05/2017 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 29/09/2017
Avenant à durée déterminée à l'accord d'entreprise du 31/05/2017 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 17/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 17/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 30/03/2018
ACCORD A DUREE INDETERMINEE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 22/12/2017
Avenant à durée indéterminée à l'accord collectif d'entreprise du 4 février 2008 modifié instituant la mise en place d'un régime de complémentaire unique et harmonisé de remboursement des fr
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 22/12/2017
Avenant à durée déterminée à l'accord collectif d'entreprise du 4 février 2008 modifié instituant la mise en place d'un régime complémentaire unique et harmonisé de remboursement des frais d
AVENANT