Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
2 M S
Accord d'entreprise 2 M S 21/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LE SEMESTRE
ACCORD
2 NM PROPRETE
Accord d'entreprise 2 NM PROPRETE 24/06/2025
LE FORFAIT JOUR
ACCORD
2FC+NET
Accord d'entreprise 2FC+NET 19/12/2017
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise 2FC+NET 26/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE AFFERANT AU SOLDE DES CONGES PAYES AU 31 MAI 2020
ACCORD
Accord d'entreprise 2FC+NET 17/11/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise 2FC+NET 19/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise 2FC+NET 17/11/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise 2FC+NET 30/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise 2FC+NET 29/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise 2FC+NET 21/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise 2FC+NET 16/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise 2FC+NET 23/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD
360 MAKER
Accord d'entreprise 360 MAKER 26/06/2025
Accord d'entreprise mettant en place un aménagement du temps de travail pour les salariés à temps partiel
ACCORD
Accord d'entreprise 360 MAKER 26/06/2025
Annexe 1 à l’accord d’entreprise « Accord d’entreprise mettant en place un aménagement du temps de travail pour les salariés à temps partiel »
AVENANT
3V NETTOYAGE
Accord d'entreprise 3V NETTOYAGE 29/04/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise 3V NETTOYAGE 17/10/2022
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise 3V NETTOYAGE 01/02/2026
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025-2029
ACCORD
4 EPINGLES
Accord d'entreprise 4 EPINGLES 29/04/2025
Accord d’entreprise mettant en place un aménagement du temps de travail pour les salariés à temps partiel
ACCORD
A D N ALPES DAUPHINE NETTOYAGE
Accord d'entreprise A D N ALPES DAUPHINE NETTOYAGE 26/05/2025
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL PLURI HEBDOMADAIRE
ACCORD
A LOUISIANE
Accord d'entreprise A LOUISIANE 23/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle longue durée
ACCORD
A MON EPOQUE
Accord d'entreprise A MON EPOQUE 18/05/2020
Accord MODULATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
A TOUSERVICES
Accord d'entreprise A TOUSERVICES 21/09/2018
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD
Accord d'entreprise A TOUSERVICES 20/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
AVENANT
A-G-NET
Accord d'entreprise A-G-NET 14/01/2021
ACCORD SUR LA MIXITE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise A-G-NET 28/10/2022
ACCORD SUR LA MIXITE ET L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas