Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

2 M S

Accord d'entreprise 2 M S 21/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LE SEMESTRE
ACCORD

2FC+NET

Accord d'entreprise 2FC+NET 19/12/2017
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise 2FC+NET 26/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE AFFERANT AU SOLDE DES CONGES PAYES AU 31 MAI 2020
ACCORD

Accord d'entreprise 2FC+NET 17/11/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise 2FC+NET 19/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise 2FC+NET 17/11/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise 2FC+NET 30/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise 2FC+NET 29/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise 2FC+NET 21/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

3V NETTOYAGE

Accord d'entreprise 3V NETTOYAGE 29/04/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise 3V NETTOYAGE 17/10/2022
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

A LOUISIANE

Accord d'entreprise A LOUISIANE 23/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle longue durée
ACCORD

A MON EPOQUE

Accord d'entreprise A MON EPOQUE 18/05/2020
Accord MODULATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

A TOUSERVICES

Accord d'entreprise A TOUSERVICES 21/09/2018
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD

Accord d'entreprise A TOUSERVICES 20/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
AVENANT

A-G-NET

Accord d'entreprise A-G-NET 14/01/2021
ACCORD SUR LA MIXITE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A-G-NET 28/10/2022
ACCORD SUR LA MIXITE ET L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

A-G-NET PROPRETE

Accord d'entreprise A-G-NET PROPRETE 28/05/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise A-G-NET PROPRETE 22/06/2020
ACCORD SUR LA MIXITE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A-G-NET PROPRETE 08/09/2022
ACCORD MODIFIANT LA PERIODICITE DE L'ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

A-G-NET PROPRETE MULTISERVICES

Accord d'entreprise A-G-NET PROPRETE MULTISERVICES 14/01/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

A.D.NET

Accord d'entreprise A.D.NET 01/03/2018
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.NET 01/03/2018
L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE, DES THEMES ET DES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.NET 01/04/2019
L'ADHESION DE LA SOCIETE A LA DEDUCTION SPECIFIQUE POUR FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

A2B SERVICES

Accord d'entreprise A2B SERVICES 13/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un décompte de la durée du travail par un forfait annuel en joursen jours
ACCORD

RH Expert

RH Expert

Offre spéciale
Horizon social

Tous vos modèles
en droit social

Découvrir

Mise en place du CSE

Elections professionnelles

Sécurité juridique
Mise en place du CSE

Mise en place du CSE

Un avocat vous accompagne

Découvrir