Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
A-G-NET PROPRETE
Accord d'entreprise A-G-NET PROPRETE 28/05/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise A-G-NET PROPRETE 22/06/2020
ACCORD SUR LA MIXITE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise A-G-NET PROPRETE 08/09/2022
ACCORD MODIFIANT LA PERIODICITE DE L'ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
A-G-NET PROPRETE MULTISERVICES
Accord d'entreprise A-G-NET PROPRETE MULTISERVICES 14/01/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD
A.D.NET
Accord d'entreprise A.D.NET 01/03/2018
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise A.D.NET 01/03/2018
L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE, DES THEMES ET DES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise A.D.NET 01/04/2019
L'ADHESION DE LA SOCIETE A LA DEDUCTION SPECIFIQUE POUR FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD
A2B SERVICES
Accord d'entreprise A2B SERVICES 13/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un décompte de la durée du travail par un forfait annuel en joursen jours
ACCORD
A2MICILE BELFORT
Accord d'entreprise A2MICILE BELFORT 18/11/2019
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise A2MICILE BELFORT 09/01/2023
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
A2MICILE NANTES NORD
Accord d'entreprise A2MICILE NANTES NORD 20/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
A2S ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise A2S ENVIRONNEMENT 26/01/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
AAF LA PROVIDENCE II
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 12/11/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 12/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ainsi que sur l'égalité professi
ACCORD
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 29/01/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 21/05/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique au sein de la Société AAF LA PROVIDENCE II
ACCORD
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 21/05/2019
Accord de prorogation des mandats des membres du CE, des délégués du personnel, du CHSCT et des membres désignés dans l'attente de la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 21/05/2019
Un Accord d'Entreprise sur la Mise en Place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 30/06/2020
Accord de fonctionnement CSE unique Société AAF LA PROVIDENCE II
ACCORD
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 21/04/2021
UN ACCORD COLLECTIF LIEES A LA CRISE SANITAIRE DE LA COVID-19 SUR LES MODALITES DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 25/02/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DESIGNES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES AU SEIN DE LA SOCIETE AAF LA PROVIDENCE II
AVENANT
Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 08/04/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE AAF LA PROVIDENCE II
ACCORD
AB SERVICE PLUS
Accord d'entreprise AB SERVICE PLUS 09/11/2022
Un accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
AB SERVICES PLUS
Accord d'entreprise AB SERVICES PLUS 15/11/2019
Un Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
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