Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

ARCTURUS

Accord d'entreprise ARCTURUS 27/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires au sein de l'entreprise MICHEA
ACCORD

Accord d'entreprise ARCTURUS 03/03/2023
Accord collectif de révision relatif au contingent d’heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement conclu au sein de l’Entreprise ARCTURUS
ACCORD

ARENIS

Accord d'entreprise ARENIS 30/11/2020
accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ARENIS 06/05/2021
Accord du 1er juin 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARENIS 07/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ARMONIA CLEANLY

Accord d'entreprise ARMONIA CLEANLY 05/02/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

ARNOGA

Accord d'entreprise ARNOGA 11/04/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AS ET SERVICES MONTARGIS

Accord d'entreprise AS ET SERVICES MONTARGIS 02/11/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASADOM COLMAR

Accord d'entreprise ASADOM COLMAR 01/10/2023
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASAP

Accord d'entreprise ASAP 01/09/2023
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail sur l’année
ACCORD

ASH PROPRETE (NAO 2023-2024)

Accord d'entreprise ASH PROPRETE (NAO 2023-2024) 22/09/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024
ACCORD

ASH PROPRETE SAS (Forfait Jours)

Accord d'entreprise ASH PROPRETE SAS (Forfait Jours) 09/05/2023
Un Accord d'Entreprise relatif au Forfait Jours
ACCORD

ASH PROPRETE SAS (Prévoyance Santé)

Accord d'entreprise ASH PROPRETE SAS (Prévoyance Santé) 09/05/2023
Un Accord Collectif relatif à la Prévoyance Santé
ACCORD

ASH PROPRETE SAS (Salariés à Temps Partiel, Heures Complémentaires, Tiers Temps)

Accord d'entreprise ASH PROPRETE SAS (Salariés à Temps Partiel, Heures Complémentaires, Tiers Temps) 22/09/2023
Un Accord d'Entreprise relatif aux Heures Complémentaires et Tiers Temps pour les Salariés à Temps Partiel
ACCORD

ASHP YM

Accord d'entreprise ASHP YM 17/12/2018
accord entreprise portant sur la durée de la période d'essai
ACCORD

ASHUB PROPRETE (NAO 2025)

Accord d'entreprise ASHUB PROPRETE (NAO 2025) 21/05/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

ASHUB PROPRETE SAS (Aménagement Durée Temps Travail)

Accord d'entreprise ASHUB PROPRETE SAS (Aménagement Durée Temps Travail) 14/03/2024
Un Accord relatif à l'Aménagement et à la Durée du temps de Travail
ACCORD

ASP (ATOUT SERVICES PROPRETE)

Accord d'entreprise ASP (ATOUT SERVICES PROPRETE) 01/10/2026
Accord sur l'aménagement du temps de travail portant annualisation du temps de travail
ACCORD

ASPIRE

Accord d'entreprise ASPIRE 30/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

ASPIROTECHNIQUE

Accord d'entreprise ASPIROTECHNIQUE 17/10/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU FUTUR COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

ASR NETTOYAGE

Accord d'entreprise ASR NETTOYAGE 13/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSISTANCE MAINTENANCE SERVICE NETTOYA

Accord d'entreprise ASSISTANCE MAINTENANCE SERVICE NETTOYA 25/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE MAINTENANCE SERVICE NETTOYA 25/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

ASSOC INTERMEDIAIRE DEFI

Accord d'entreprise ASSOC INTERMEDIAIRE DEFI 27/06/2024
Un Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

ASSOCIATION LES ATELIERS SINCLAIR

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ATELIERS SINCLAIR 17/09/2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES 2019-2021
ACCORD

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