Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (NAO 2022) 13/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (NAO 2023) 16/01/2023
Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (NAO 2024) 02/04/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (NAO 2024-2025) 24/04/2024
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 sur la Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (NAO 2025) 30/10/2025
Accord concluant la négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur la Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Protocole d'Accord Préélectoral) 25/09/2023
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Télétravail) 21/10/2025
Accord sur les modalités de mise en oeuvre du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE ILE DE FRANCE 27/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE ILE DE FRANCE 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CSE, CSEC), AU DIALOGUE SOCIAL ET A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE ILE DE FRANCE 02/04/2020
Accord relatif aux conditions d'attribution et de versement d'une prime inhérente au contexte de crise sanitaire et de risque du Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE ILE DE FRANCE 12/05/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conditions d'attribution et de versement d'une prime inhérente au contexte de crise sanitaire et de risque du Covid19
AVENANT

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE ILE DE FRANCE 11/08/2020
ACCORD EN FAVEUR DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE F/H ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE ILE-DE-FRANCE (PEPA 2021) 08/07/2021
Un Accord d'Etablissement sur le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE NORD NORMANDIE 14/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 APPLICABLE EN 2021 RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE NORD NORMANDIE 11/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL CONCLUANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET LA RÉPARTITION DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE OUEST 04/11/2020
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL CONCLUANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE OUEST 14/12/2020
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL CONCLUANT LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE OUEST 06/10/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL CONCLUANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE PACA 18/09/2019
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE PACA 07/05/2020
accord relatif à l 'attribution d'une prime exceptionnelle pour l 'établissement ST MICRO ELECTRONICS (salariés et intérimaires)
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE PACA 09/03/2021
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE PARIS (Protocole d'Accord Préélectoral) 18/09/2023
Un Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE RHONE ALPES 29/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD CONCLUANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE RHONE ALPES 24/06/2020
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle applicable exclusivement aux salariés et intérimaires rattachés à l'établissement CORBAS de la société ATALIAN PROPRETE RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE RHONE ALPES 23/07/2020
Conditions d'attribution d'une prime et de versement inhérente au contexte de crise sanitaire et de risque du covid 19
ACCORD