Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ATELIERS SINCLAIR 22/06/2021
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ATELIERS SINCLAIR 06/03/2026
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MULTI-SERVICES 16/12/2021
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION INSERTION AU SEIN DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MULTI-SERVICES 01/06/2026
Accord prime carburant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SEVEL SERVICES 06/12/2017
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 23/03/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 10/03/2022
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 06/03/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif à la mise en place du CSE au sein du périmètre social "Bezons, Wissous 4, IDF AGENCE EDF et Vitry" de la société ATALIAN PROPRETE
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 12/04/2022
Accord sur les modalités d'accomplissement de la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 12/04/2022
Accord sur les modalités d'accomplissement de la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 01/09/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT - Etablissement d'Elne
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 19/05/2025
ACCORD ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 08/06/2022
Accord en faveur de l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la Qualité de Vie au travail et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 22/06/2022
Accord d'entreprise relatif au Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 27/06/2023
Avenant à l'accord en faveur de l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail et des conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 09/02/2026
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 03/11/2025
Un Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, de la Qualité de Vie au Travail et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Généraliste - Prise des Heures de Délégation - Accord) 03/04/2025
Un Accord portant sur les Modalités de Prise des Heures de Délégation
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (NAO 2022) 13/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (NAO 2023) 16/01/2023
Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (NAO 2024) 02/04/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (NAO 2024-2025) 24/04/2024
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 sur la Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (NAO 2025) 30/10/2025
Accord concluant la négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur la Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE (Protocole d'Accord Préélectoral) 25/09/2023
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise Atalian Propreté 04/11/2025
Accord de site applicable au personnel Airbus Defence & Space
ACCORD