Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
AQUANET SERVICES
Accord d'entreprise AQUANET SERVICES 25/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
ARC EN CIEL
Accord d'entreprise ARC EN CIEL 06/02/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARC EN CIEL 23/11/2020
Accord Aménagement de l'Annualisation
ACCORD
ARCADE NETTOYAGE
Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 17/04/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ARCADE NETTOYAGE
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 17/10/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU FUTUR COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 14/11/2019
Avenant N°1 à l’accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société ARCADE NETTOYAGE (CE/DP/CHSCT)
AVENANT
Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 20/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 17/06/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE 2020 POUR 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 22/06/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 POUR 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 17/06/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2024 POUR 2025
ACCORD
ARCTURUS
Accord d'entreprise ARCTURUS 27/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires au sein de l'entreprise MICHEA
ACCORD
Accord d'entreprise ARCTURUS 03/03/2023
Accord collectif de révision relatif au contingent d’heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement conclu au sein de l’Entreprise ARCTURUS
ACCORD
ARENIS
Accord d'entreprise ARENIS 30/11/2020
accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ARENIS 06/05/2021
Accord du 1er juin 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ARENIS 07/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
ARMONIA CLEANLY
Accord d'entreprise ARMONIA CLEANLY 05/02/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
ARNOGA
Accord d'entreprise ARNOGA 11/04/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AS ET SERVICES MONTARGIS
Accord d'entreprise AS ET SERVICES MONTARGIS 02/11/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASADOM COLMAR
Accord d'entreprise ASADOM COLMAR 01/10/2023
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASAP
Accord d'entreprise ASAP 01/09/2023
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail sur l’année
ACCORD
ASH PROPRETE (NAO 2023-2024)
Accord d'entreprise ASH PROPRETE (NAO 2023-2024) 22/09/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024
ACCORD
ASH PROPRETE SAS (Forfait Jours)
Accord d'entreprise ASH PROPRETE SAS (Forfait Jours) 09/05/2023
Un Accord d'Entreprise relatif au Forfait Jours
ACCORD
ASH PROPRETE SAS (Prévoyance Santé)
Accord d'entreprise ASH PROPRETE SAS (Prévoyance Santé) 09/05/2023
Un Accord Collectif relatif à la Prévoyance Santé
ACCORD
ASH PROPRETE SAS (Salariés à Temps Partiel, Heures Complémentaires, Tiers Temps)
Accord d'entreprise ASH PROPRETE SAS (Salariés à Temps Partiel, Heures Complémentaires, Tiers Temps) 22/09/2023
Un Accord d'Entreprise relatif aux Heures Complémentaires et Tiers Temps pour les Salariés à Temps Partiel
ACCORD
ASHP YM
Accord d'entreprise ASHP YM 17/12/2018
accord entreprise portant sur la durée de la période d'essai
ACCORD
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