Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise APS 20/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du préavis de rupture du contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APS NETTOYAGE 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APS NETTOYAGE 21/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APS NETTOYAGE 25/07/2025
Accord entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APS NETTOYAGE MUZILLAC 19/08/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APS SERVICES 25/07/2025
accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APS SERVICES MUZILLAC 19/08/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUA CLEAN 29/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AQUANET SERVICES 09/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AQUANET SERVICES 06/06/2019
AVENANT N° 1 DE REVISION DE L’ACCORD DU 28 MAI 2014 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’UES AFRANETT-AQUANET-COFREM
AVENANT

Accord d'entreprise AQUANET SERVICES 29/08/2019
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AQUANET SERVICES 30/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE ET A LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE EXCEPTIONNEL LIE A LA PANDEMIE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise AQUANET SERVICES 25/05/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 06/02/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARC EN CIEL 23/11/2020
Accord Aménagement de l'Annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 17/04/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ARCADE NETTOYAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 17/10/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU FUTUR COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 14/11/2019
Avenant N°1 à l’accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société ARCADE NETTOYAGE (CE/DP/CHSCT)
AVENANT

Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 20/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 17/06/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE 2020 POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 22/06/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 17/06/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2024 POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADE NETTOYAGE 03/07/2026
PV de desaccord NAO 2025 pur 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ARCTURUS 27/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires au sein de l'entreprise MICHEA
ACCORD

Accord d'entreprise ARCTURUS 03/03/2023
Accord collectif de révision relatif au contingent d’heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement conclu au sein de l’Entreprise ARCTURUS
ACCORD