Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
ATOUT NET
Accord d'entreprise ATOUT NET 05/12/2017
un accord relatif à la mise en place des forfaits jours pour les salariés qui disposent d'une autonomie dans l'organisation de leur emploi du temps
ACCORD
ATOUT PRO NETTOYAGE
Accord d'entreprise ATOUT PRO NETTOYAGE 06/12/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et la répartition de la durée du travail
ACCORD
ATOUT PROPRETE SERVICES - APS
Accord d'entreprise ATOUT PROPRETE SERVICES - APS 19/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
ATOUT SERVICES
Accord d'entreprise ATOUT SERVICES 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ATOUT SERVICES 28/03/2019
Accord relatif à l'emploi des seniors
ACCORD
Accord d'entreprise ATOUT SERVICES 08/06/2022
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ATOUT SERVICES 09/06/2023
ACCORD PORTANT REVISIONS DE L'ACCORD RELATIF AUX HORAIRES ET AU TEMPS DE TRAVAIL DU 08/06/2018
ACCORD
Accord d'entreprise ATOUT SERVICES 16/11/2023
Accord portant révision de l'accord sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ATOUT SERVICES 29/05/2026
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES PROCHES AIDANTS
ACCORD
AUDE MENAGE SERVICE PROFESSIONNELS
Accord d'entreprise AUDE MENAGE SERVICE PROFESSIONNELS 20/01/2022
Accord d'entreprise 2022/1 Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AUDE MENAGE SERVICE PROFESSIONNELS 20/01/2022
Accord d'entreprise 2022/3 Prise en charge des temps et des frais de déplacement
ACCORD
Accord d'entreprise AUDE MENAGE SERVICE PROFESSIONNELS 18/02/2022
Accord d'entreprise 2022/2 : Congés
ACCORD
Accord d'entreprise AUDE MENAGE SERVICE PROFESSIONNELS 09/12/2022
Avenant 1 Accord d'entreprise 2022-3 Prise en charge des temps et des frais de déplacement
AVENANT
AUNIS CONFORT SERVICES
Accord d'entreprise AUNIS CONFORT SERVICES 20/10/2021
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AUSET SARL
Accord d'entreprise AUSET SARL 15/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AUSET SARL 14/10/2024
Accord d'entreprise sur la modification de la fréquence des réunions CSE
ACCORD
AUX NETTOYEURS ENCAUSTIQUEURS REUNIS
Accord d'entreprise AUX NETTOYEURS ENCAUSTIQUEURS REUNIS 12/02/2026
ACCORD COLLECTIF DETERMINANT LE PERIMETRE DU CSE
ACCORD
AXEO SERVICES
Accord d'entreprise AXEO SERVICES 20/01/2023
accord collectif annualisation du temps de travail
ACCORD
AXIAL
Accord d'entreprise AXIAL 02/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise AXIAL 18/02/2020
Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
AXIS PROPRETE SERVICES
Accord d'entreprise AXIS PROPRETE SERVICES 30/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONSULTATIONS RECURRENTES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET SUR LA MISE EN PLACE D’UNE BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
AZUR
Accord d'entreprise AZUR 09/12/2025
Un Accord relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD
AZUR HOUSE
Accord d'entreprise AZUR HOUSE 27/02/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AZUR NET POITOU
Accord d'entreprise AZUR NET POITOU 06/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes et femmes
ACCORD
Atout services
Accord d'entreprise Atout services 27/10/2023
Accord portant sur les astreintes au sein d'atout services
ACCORD
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