Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise BIAMASERVICES 04/08/2022
ACCORD D'ENTRRPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BIGORRE PRONET 30/09/2021
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L ANNEE - Applicable à partir 10/2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIO 3H 10/12/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BIO 3H 02/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIO 3H 02/12/2021
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BIO 3H 28/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIO 3H 12/02/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BNB SAP COMPAGNIE 01/04/2025
L'ORGANISATION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX SERVICES ET PROPRETE 23/03/2021
Accord d'entreprise d'adaptation des règles de prise de congés payés - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX SERVICES ET PROPRETE 15/12/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE GROUPE BSP
ACCORD

Accord d'entreprise BORDEAUX SERVICES ET PROPRETE 06/10/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOGNE PROPRETE SERVICES COPROPRIET 27/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOYER-ROUX 16/05/2025
Accord collectif sur la mise en place d’un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BPS 12/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BREIZH HOME SERVICES 27/07/2023
Accord d'entreprise relatif aux contreparties des heures supplémentaires et complémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BREIZH SERVICES FELGER 30/04/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD

Accord d'entreprise BRET NET 27/01/2021
UN ACCORD NAO SUR LA REMUNERATION ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BRET NET 13/01/2022
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BRET NET 21/11/2022
Accord relatiReconnaissance d'une unité économique et sociale & prorogation des mandats des élus BRET NET
ACCORD

Accord d'entreprise BRET NET 11/01/2023
Accord annuel portant sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BRET NET 24/05/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRET NET 17/01/2024
ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BRET-NET 20/06/2019
Un Accord d'Entreprise Relatif au Fonctionnement du CSE - BRET NET
ACCORD

Accord d'entreprise BRET-NET 05/02/2020
UN ACCORD ANNUEL Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
ACCORD

Accord d'entreprise Breizh Home Services 03/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'amenagement du temps de travail
ACCORD