Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
BRET NET
Accord d'entreprise BRET NET 13/01/2022
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise BRET NET 21/11/2022
Accord relatiReconnaissance d'une unité économique et sociale & prorogation des mandats des élus BRET NET
ACCORD
Accord d'entreprise BRET NET 11/01/2023
Accord annuel portant sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BRET NET 24/05/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BRET NET 17/01/2024
ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
BRET-NET
Accord d'entreprise BRET-NET 20/06/2019
Un Accord d'Entreprise Relatif au Fonctionnement du CSE - BRET NET
ACCORD
Accord d'entreprise BRET-NET 05/02/2020
UN ACCORD ANNUEL Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
ACCORD
Accord d'entreprise BRET-NET 13/05/2025
Un Accord Annuel Portant sur la Rémunération et le Partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD
BREV'ECO
Accord d'entreprise BREV'ECO 06/11/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise BREV'ECO 13/03/2020
UN ACCORD ENTREPRISE SUR L ACTIVITÉ PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
BRIARE NETTOYAGE MULTI-SERVICES
Accord d'entreprise BRIARE NETTOYAGE MULTI-SERVICES 06/02/2020
Accord du 6 février 2020 relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
BRILLO
Accord d'entreprise BRILLO 15/10/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BRILLO 20/05/2021
UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/10/20218 SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
C SERVICES NETTOYAGE
Accord d'entreprise C SERVICES NETTOYAGE 30/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
C'NET
Accord d'entreprise C'NET 15/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
C'àdom
Accord d'entreprise C'àdom 01/06/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
C.PROPRE
Accord d'entreprise C.PROPRE 26/11/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT JOUR
ACCORD
Accord d'entreprise C.PROPRE 26/11/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
C2G SERVICES
Accord d'entreprise C2G SERVICES 26/09/2025
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CAEN DOMICILE SERVICES
Accord d'entreprise CAEN DOMICILE SERVICES 18/03/2026
L'AMENAGEMENT & L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CALZATI NETTOYAGES SERVICES
Accord d'entreprise CALZATI NETTOYAGES SERVICES 16/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE CALZATI NETTOYAGES SERVICES
ACCORD
CANDOR
Accord d'entreprise CANDOR 03/12/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CANDOR 24/05/2022
UN ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE
ACCORD
CANDOR Delta
Accord d'entreprise CANDOR Delta 09/12/2025
Un Accord collectif portant sur la mise en oeuvre d'un dispositif d'aménagement du temps de travail - temps partiel aménagé
ACCORD
CARONET SARL
Accord d'entreprise CARONET SARL 21/05/2021
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
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