Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
CENTRE SERVICES BREST
Accord d'entreprise CENTRE SERVICES BREST 16/12/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD
CENTRE SERVICES LANDERNEAU
Accord d'entreprise CENTRE SERVICES LANDERNEAU 12/12/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD
CENTRE SERVICES QUIMPER
Accord d'entreprise CENTRE SERVICES QUIMPER 10/12/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD
CHAMBRES & SERVICES
Accord d'entreprise CHAMBRES & SERVICES 31/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
CHARENTON SERVICES SARL
Accord d'entreprise CHARENTON SERVICES SARL 19/09/2022
Un Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
CHATENAY-MALABRY SERVICES
Accord d'entreprise CHATENAY-MALABRY SERVICES 01/10/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
CHATOU SERVICES
Accord d'entreprise CHATOU SERVICES 26/10/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
CHRISTELLE DIVRY
Accord d'entreprise CHRISTELLE DIVRY 25/03/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU PREAVIS RECIPROQUE
ACCORD
CHROME NETTOYAGE 41-45
Accord d'entreprise CHROME NETTOYAGE 41-45 25/05/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année à une dérogation au plafond des heures supplémentaires à la modification de la prime de précarité
ACCORD
CHROME NETTOYAGE 72
Accord d'entreprise CHROME NETTOYAGE 72 09/05/2023
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE-MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS-DEROGATION AU PLAFOND DES HEURES SUPPLEMENTAIRES-MODIFICATION DE LA PRIME DE PRECARITE
ACCORD
CHROME NETTOYAGES
Accord d'entreprise CHROME NETTOYAGES 22/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE, A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS, A UNE DEROGATION AU PLAFOND DES HEURES SUPPLEMENTAIRES, A LA MODIFICATION DE LA PRIME DE PRECARITE
ACCORD
CIEL BLEU (Avt1 à l’accord relatif au temps de travail de la société CIEL BLEU visant à modifier l’ancienneté des salariés dans le cadre du calcul de l’i
Accord d'entreprise CIEL BLEU (Avt1 à l’accord relatif au temps de travail de la société CIEL BLEU visant à modifier l’ancienneté des salariés dans le cadre du calcul de l’i 05/05/2025
Avt1 à l’accord relatif au temps de travail de la société CIEL BLEU visant à modifier l’ancienneté des salariés dans le cadre du calcul de l’inaptitude
AVENANT
CIEL BLEU SAS (Aménagement Temps Travail)
Accord d'entreprise CIEL BLEU SAS (Aménagement Temps Travail) 27/03/2024
Un Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
CIEL BLEU SAS (Ethique)
Accord d'entreprise CIEL BLEU SAS (Ethique) 27/03/2024
Un Accord relatif à l'Ethique
ACCORD
CIEL BLEU SAS (Fonctionnement IRP)
Accord d'entreprise CIEL BLEU SAS (Fonctionnement IRP) 27/03/2024
Un Accord de Fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel
ACCORD
CITY SERVICES
Accord d'entreprise CITY SERVICES 13/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES TRAVAILLANT DANS LES ETABLISSEMENTS DE TYPE CAFE/HOTELLERIE/RESTAURATION
ACCORD
CLAIRET PROPRETE
Accord d'entreprise CLAIRET PROPRETE 30/07/2018
accord collectif d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD
CLEAN BUILDING
Accord d'entreprise CLEAN BUILDING 05/11/2019
ACCORD CSE
ACCORD
CLEAN SERVICE - WASH MOQUETTE
Accord d'entreprise CLEAN SERVICE - WASH MOQUETTE 17/12/2018
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CLEAN SERVICE - WASH MOQUETTE 16/12/2019
Negociation annuelle obligatoire - année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CLEAN SERVICE - WASH MOQUETTE 28/01/2020
Accord entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise CLEAN SERVICE - WASH MOQUETTE 18/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POSSIBILITE DE RECOURS A L'ACTIVITA PARTIELLE A TITRE INDIVIDUEL-COVID
ACCORD
Accord d'entreprise CLEAN SERVICE - WASH MOQUETTE 16/12/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CLEAN SERVICE - WASH MOQUETTE 26/11/2020
Accord Gestion Prévisionnelle des emplois et des compétence
ACCORD
Clamart Services
Accord d'entreprise Clamart Services 13/11/2023
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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