Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 28/04/2022
Accord relatif à la base de données sociales, économiques et environnementales au sein de l'UES CLINITEX
ACCORD

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 28/04/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 28/04/2022
Avenant à l'accord de mise en place du comité social économique au sein de l'UES CLINITEX
AVENANT

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 16/06/2022
Accord relatif à l'élargissement du périmètre de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 06/10/2023
ACCORD RELATIF A L'ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE L'UES CLINITEX (CLINITEX RHONE)
ACCORD

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 21/12/2023
AVENANT DE REVISION REDEFINISSANT LES CONTOURS DU REGIME DE MUTUELLE « Remboursement des frais de santé » NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 21/12/2023
Negociations annuelles obligatoires 2023 portant sur les salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 21/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD UES CLINITEX PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE CADRES « Incapacité - Invalidité – Décès »
AVENANT

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 21/12/2023
AVENANT DE REVISION REDEFINISSANT LES CONTOURS DU REGIME DE MUTUELLE « Remboursement des frais de santé » CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 21/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD UES CLINITEX PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE NON-CADRES « Incapacité - Invalidité – Décès »
AVENANT

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 28/04/2025
Accord UES CLINITEX sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 28/04/2025
Accord UES CLINITEX relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CLINITEX SERVICES 18/12/2025
Avenant n°1 A L’ACCORD RELATIF A LA BASE DE Données économiques, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES AU SEIN DE L’UES CLINITEX
AVENANT

Accord d'entreprise CMSCC 14/03/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CNET 15 28/12/2018
Protocole d'accord d'entreprise pour l'octroi d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au titre de l'exercice 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CNET 15 26/11/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACCHAT - COVID19 - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CNH 18/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CNH 14/04/2026
Accord sinistralité 0.25
ACCORD

Accord d'entreprise CNH 14/04/2026
Egalité femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COFRANETH LFC 25/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COFRANETH LFC 03/04/2024
Accord de méthode sur l'organisation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise COFRANETH LFC 03/04/2024
Accord collectif portant modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise COFRANETH LFC 06/06/2024
NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COLETTE CHASSANG 11/05/2023
augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise Clinitex Services 18/12/2025
Avenant 2 de révision à l'avenant 5 accord forfait jour du 7 février 2006
AVENANT