Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
D.S. NET
Accord d'entreprise D.S. NET 22/05/2024
Accord relatif à l'organisation du temps de travail, aux heures supplémentaires et au contingent annuel des salariés de la Société D.S NET
ACCORD
DAC SERVICES
Accord d'entreprise DAC SERVICES 10/10/2025
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD
DACHACHI SERVICES
Accord d'entreprise DACHACHI SERVICES 01/12/2021
Accord d’aménagement du temps de travail Société DACHACHI SERVICES
ACCORD
DANE
Accord d'entreprise DANE 15/06/2025
UN ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DANICOTT MAINTENANCE
Accord d'entreprise DANICOTT MAINTENANCE 01/02/2021
Accord d'Entreprise
ACCORD
DANICOTT PROPRETE
Accord d'entreprise DANICOTT PROPRETE 25/11/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
DECA PROPRETE CHAMPAGNE ARDENNES II
Accord d'entreprise DECA PROPRETE CHAMPAGNE ARDENNES II 17/12/2018
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DECA PROPRETE HAUTE NORMANDIE I
Accord d'entreprise DECA PROPRETE HAUTE NORMANDIE I 24/07/2019
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DECA PROPRETE I.D.F.
Accord d'entreprise DECA PROPRETE I.D.F. 24/04/2019
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES I
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES I 08/01/2019
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II 09/01/2020
NAO MP2 PV d'accord de négociation
ACCORD
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II 15/01/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021 - Procès verbal d'accord de négociation
ACCORD
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II 19/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 Procès verbal d'accord de négociation
ACCORD
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II 05/12/2022
ACCORD D’ADAPTATION DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION POUR L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II 03/01/2023
ACCORD POUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
DECA PROPRETE NORD II
Accord d'entreprise DECA PROPRETE NORD II 14/12/2018
Accord pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
DECA PROPRETE NORMANDIE-CENTRE-LOIRE I
Accord d'entreprise DECA PROPRETE NORMANDIE-CENTRE-LOIRE I 21/12/2017
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DECA PROPRETE NORMANDIE-CENTRE-LOIRE I 20/12/2018
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DECA PROPRETE PAYS DE LOIRE
Accord d'entreprise DECA PROPRETE PAYS DE LOIRE 24/07/2019
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DERICHEBOURG PROPRETE
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 30/11/2017
Accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail 2017/2021
ACCORD
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 12/09/2019
UN ACCORD SUR L’ORGANISATION DE L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DES COLLEGES DE BRIORD, BELLEY ET MONTCEAU- ETABLISSEMENT DERICHEBOURG PROPRETE DE LYON
ACCORD
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 01/03/2021
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL COLLEGES DE L'ALLIER
ACCORD
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 27/09/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL De L'école Jeanne d'Arc à COLLONGES AU MONT D'OR ETABLISSEMENT DERICHEBOURG PROPRETE DE LYON
ACCORD
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 29/09/2023
Protocole d'accord du site SANOFI R&D MONTPELLIER
ACCORD
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 03/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE REPRISE DU PERSONNEL DU MINISTERE DES FINANCES A PARIS BERCY
ACCORD
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