Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
COLETTE CHASSANG
Accord d'entreprise COLETTE CHASSANG 11/05/2023
augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
COLLARD SERVICES
Accord d'entreprise COLLARD SERVICES 02/11/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT
ACCORD
COMPAGNIE GENERALE DE NETTOYAGE
Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE DE NETTOYAGE 02/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINATION DE LA CONTRIBUTION ANNUELLE DES OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES ALLOUEES AU CSE COGEN
ACCORD
COMPAGNIE RHONE MAINTENANCE ET NETTOYAGE
Accord d'entreprise COMPAGNIE RHONE MAINTENANCE ET NETTOYAGE 27/07/2023
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique (CSE) et à la base de données économiques et sociales et environnementales (BDESE)
ACCORD
CORSE PROPRETE I AND CO
Accord d'entreprise CORSE PROPRETE I AND CO 27/05/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
CORSER IROISE
Accord d'entreprise CORSER IROISE 17/12/2018
Un Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CORSER IROISE 03/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE - CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS A L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise CORSER IROISE 13/07/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur l'ensemble des thèmes des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022
ACCORD
CORSI NETTOYAGE SERVICE
Accord d'entreprise CORSI NETTOYAGE SERVICE 07/04/2025
LE FORFAIT JOURS
ACCORD
COTE D'AMOUR PROPRETE
Accord d'entreprise COTE D'AMOUR PROPRETE 24/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD
COTE SERVICES
Accord d'entreprise COTE SERVICES 07/10/2024
Accord de modulation du temps de travail des salariés à temps partiel et complet
AVENANT
CRISTAL NET MONTPELLIER
Accord d'entreprise CRISTAL NET MONTPELLIER 28/10/2020
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DES REGLES RELATIVES A LA FIXATION ET A LA MODIFICATION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise CRISTAL NET MONTPELLIER 27/01/2021
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DES REGLES RELATIVES A LA FIXATION ET A LA MODIFICATION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise CRISTAL NET MONTPELLIER 26/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD
Accord d'entreprise CRISTAL NET MONTPELLIER 26/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise CRISTAL NET MONTPELLIER 26/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD
Accord d'entreprise CRISTAL NET MONTPELLIER 15/12/2022
Avenant de révision n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail
AVENANT
Accord d'entreprise CRISTAL NET MONTPELLIER 31/05/2024
AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CRISTAL NET MONTPELLIER
AVENANT
CS SAP
Accord d'entreprise CS SAP 09/11/2022
UN ACCORD COLLECTIF ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CTSA SINISTRES
Accord d'entreprise CTSA SINISTRES 09/12/2025
PPV
ACCORD
Côte et Services
Accord d'entreprise Côte et Services 15/04/2021
Un accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
D.S. NET
Accord d'entreprise D.S. NET 22/05/2024
Accord relatif à l'organisation du temps de travail, aux heures supplémentaires et au contingent annuel des salariés de la Société D.S NET
ACCORD
DAC SERVICES
Accord d'entreprise DAC SERVICES 10/10/2025
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD
DACHACHI SERVICES
Accord d'entreprise DACHACHI SERVICES 01/12/2021
Accord d’aménagement du temps de travail Société DACHACHI SERVICES
ACCORD
DAN SERVICES
Accord d'entreprise DAN SERVICES 22/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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