Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
DANICOTT MAINTENANCE
Accord d'entreprise DANICOTT MAINTENANCE 01/02/2021
Accord d'Entreprise
ACCORD
DANICOTT PROPRETE
Accord d'entreprise DANICOTT PROPRETE 25/11/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
DECA PROPRETE CHAMPAGNE ARDENNES II
Accord d'entreprise DECA PROPRETE CHAMPAGNE ARDENNES II 17/12/2018
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DECA PROPRETE HAUTE NORMANDIE I
Accord d'entreprise DECA PROPRETE HAUTE NORMANDIE I 24/07/2019
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DECA PROPRETE I.D.F.
Accord d'entreprise DECA PROPRETE I.D.F. 24/04/2019
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES I
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES I 08/01/2019
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II 09/01/2020
NAO MP2 PV d'accord de négociation
ACCORD
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II 15/01/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021 - Procès verbal d'accord de négociation
ACCORD
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II 19/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 Procès verbal d'accord de négociation
ACCORD
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II 05/12/2022
ACCORD D’ADAPTATION DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION POUR L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES II 03/01/2023
ACCORD POUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
DECA PROPRETE NORD II
Accord d'entreprise DECA PROPRETE NORD II 14/12/2018
Accord pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
DECA PROPRETE NORMANDIE-CENTRE-LOIRE I
Accord d'entreprise DECA PROPRETE NORMANDIE-CENTRE-LOIRE I 21/12/2017
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DECA PROPRETE NORMANDIE-CENTRE-LOIRE I 20/12/2018
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DECA PROPRETE PAYS DE LOIRE
Accord d'entreprise DECA PROPRETE PAYS DE LOIRE 24/07/2019
ACCORD POUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
DERICHEBOURG PROPRETE
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 30/11/2017
Accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail 2017/2021
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Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 12/09/2019
UN ACCORD SUR L’ORGANISATION DE L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DES COLLEGES DE BRIORD, BELLEY ET MONTCEAU- ETABLISSEMENT DERICHEBOURG PROPRETE DE LYON
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Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 01/03/2021
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL COLLEGES DE L'ALLIER
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Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 27/09/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL De L'école Jeanne d'Arc à COLLONGES AU MONT D'OR ETABLISSEMENT DERICHEBOURG PROPRETE DE LYON
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Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 29/09/2023
Protocole d'accord du site SANOFI R&D MONTPELLIER
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Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 03/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE REPRISE DU PERSONNEL DU MINISTERE DES FINANCES A PARIS BERCY
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DERICHEBOURG PROPRETE (Accord Fin de Conflit grève)
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Accord Fin de Conflit grève) 14/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT GREVE SUR LE SITE SANOFI CENTRE DE RECHERCHE VITRY SUR SEINE
ACCORD
DERICHEBOURG PROPRETE (Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission ad hoc dans le cadre du projet de fusion des sociétés DERICHEBOURG PROPRETE et ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission ad hoc dans le cadre du projet de fusion des sociétés DERICHEBOURG PROPRETE et ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE 06/05/2025
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission ad hoc dans le cadre du projet de fusion des sociétés DERICHEBOURG PROPRETE et ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE
ACCORD
DERICHEBOURG PROPRETE (Accord relatif aux dons de jours, à la déduction forfaitaire spécifique et à l'indemnité conventionnelle de transport
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Accord relatif aux dons de jours, à la déduction forfaitaire spécifique et à l'indemnité conventionnelle de transport 29/12/2025
Accord relatif aux dons de jours, à la déduction forfaitaire spécifique et à l'indemnité conventionnelle de transport
ACCORD
DERICHEBOURG Propreté (ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE)
Accord d'entreprise DERICHEBOURG Propreté (ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE) 10/01/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE
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