Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

DERICHEBOURG PROPRETE (Accord Fin de Conflit grève)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Accord Fin de Conflit grève) 14/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT GREVE SUR LE SITE SANOFI CENTRE DE RECHERCHE VITRY SUR SEINE
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (Accord Revendication salaires)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Accord Revendication salaires) 01/04/2021
ACCORD DE SUTE FAISANT SUITE AUX REVENDICATIONS DES SALARIES AFFECTES SUR LA GARE D AUSTERLITZ
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission ad hoc dans le cadre du projet de fusion des sociétés DERICHEBOURG PROPRETE et ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission ad hoc dans le cadre du projet de fusion des sociétés DERICHEBOURG PROPRETE et ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE 06/05/2025
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission ad hoc dans le cadre du projet de fusion des sociétés DERICHEBOURG PROPRETE et ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (Accord relatif aux dons de jours, à la déduction forfaitaire spécifique et à l'indemnité conventionnelle de transport

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Accord relatif aux dons de jours, à la déduction forfaitaire spécifique et à l'indemnité conventionnelle de transport 29/12/2025
Accord relatif aux dons de jours, à la déduction forfaitaire spécifique et à l'indemnité conventionnelle de transport
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (Accord rémunération et avantages sociaux DESPS)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Accord rémunération et avantages sociaux DESPS) 25/11/2025
Accord rémunération et avantages sociaux DESPS
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (Droit syndical et représentant du personnel)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Droit syndical et représentant du personnel) 24/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (Droit syndical et représentant du personnel, PROROGATION MANDATS

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Droit syndical et représentant du personnel, PROROGATION MANDATS 26/11/2025
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (Durée et aménagement du temps de travail)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Durée et aménagement du temps de travail) 30/09/2025
Accord relatif ànla duree et l'organisation du temps de travail et au compte épargne temps
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 29/12/2025
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (Egalité Prof HF - Accord)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Egalité Prof HF - Accord) 15/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (GEPP)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (GEPP) 15/12/2025
Accord relatif à la gestion des emploi et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (NAO 2017-2018)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (NAO 2017-2018) 30/11/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (NAO 2018)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (NAO 2018) 06/10/2017
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (NAO 2022)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (NAO 2022) 08/10/2021
Accord de Méthode portant sur la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 au titre e l'année 2022
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (NAO 2025)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (NAO 2025) 30/10/2024
Accord de Méthode portant sur les NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE (modalités de concertation du cse dans le cadre d'un projet de fusion

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (modalités de concertation du cse dans le cadre d'un projet de fusion 06/05/2025
Accord de méthode relatif aux modalités de concertation du CSE sur le projet de fusion des sociétés DERICHEBOURG PROPRETE et ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES 02/02/2021
Accord Transitions Collectives
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES 28/09/2020
ACCORD SUR LA REDUCTION DE L’ACTIVITE POUR LE MAINTIEN DE L’EMPLOI
ACCORD

DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES (Avt APLD)

DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES (Avt2 Protocole Prime 31 Décembre Site SEDIRAIS 02.02.2018)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES (Avt2 Protocole Prime 31 Décembre Site SEDIRAIS 02.02.2018) 01/03/2023
Un Avenant n°2 au Protocole relatif à la Prime du 31 Décembre Site SEDIFRAIS signé le 02.02.2018
AVENANT

DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES (Employeur Engagé)

DERICHEBOURG Propreté (ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG Propreté (ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE) 10/01/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE
ACCORD

DERICHEBOURG Propreté (NAO 2022)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG Propreté (NAO 2022) 10/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

DERICHEBOURG Propreté (NAO 2023-2024)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG Propreté (NAO 2023-2024) 09/10/2023
Accord Méthode NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

DERICHEBOURG Propreté (NAO 2024)

Accord d'entreprise DERICHEBOURG Propreté (NAO 2024) 12/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

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