Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES SAS (CDI Intermittent Parc des Princes) 03/04/2023
Un Accord CDI Intermittent - Parc des Princes
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES SAS (CDI) 03/04/2023
Un Accord Etablissement CDI Intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES SAS (Prime 31 Décembre Site Airbus) 01/04/2023
Un Protocole d'Accord relatif à la Prime du 31 Décembre Site AIRBUS
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE OCEAN INDIEN 10/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL SOCIETE DERICHEBOURG PROPRETE OCEAN INDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE OCEAN INDIEN 18/06/2024
BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE SAS (Congés Site IFPEN) 01/07/2023
Un Accord relatif à la Pose des Jours de Congés sur le site IFPEN
ACCORD

Accord d'entreprise DESPS 23/06/2026
Avenant n 1 à l'accord relatif aux dons de jours, à la déduction forfaitaire spécifique et à l'indemnité conventionnelle de transport
AVENANT

Accord d'entreprise DESPS 23/06/2026
AVENANT n°1 A L’ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise DESPS 28/07/2026
Protocole de fin de conflit - Site Hôpital Armand Trousseau
ACCORD

Accord d'entreprise DESPS (Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel 26/11/2025
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DESPS (Accord de prorogation des mandats ESPS ) 26/11/2025
Accord de prorogation des mandats ESPS
ACCORD

Accord d'entreprise DESPS (Accord vote électronique) 30/01/2026
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise DESPS (DONS DE JOURS, A LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE ET A L’INDEMNITE CONVENTIONNELLE DE TRANSPORT 29/12/2025
Accord relatif aux dons de jours, à la déduction forfaitaire spécifique et à l'indemnité conventionnelle de transport
ACCORD

Accord d'entreprise DESPS (GEPP) 15/12/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS DET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise DIDOM SERVICES 19/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIDOM SERVICES 30/08/2023
accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRI SERVICES 07/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DIVERTCITY 03/11/2020
Accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise DIVERTCITY 11/10/2022
Accord relatif au remboursement des frais kilométriques et à l'indemnisation multi-vacations
ACCORD

Accord d'entreprise DMC NETTOYAGE 17/12/2024
Accord d’entreprise portant sur la durée et l’aménagement du temps de travail SOCIETE DMC NETTOYAGE
ACCORD

Accord d'entreprise DOM'CLAIR 26/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAUNET 08/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAUXIL 16/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOPLAIR RHONE ALPES 22/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DSN 35 09/06/2022
Aménagement du temps de travail
ACCORD