Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (Dons de jours, déduction forfaitaire spécifique ET a l'indemnité conventionnelle de transport
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (Dons de jours, déduction forfaitaire spécifique ET a l'indemnité conventionnelle de transport 29/12/2025
Accord relatif aux dons de jours, à la déduction forfaitaire spécifique et à l'indemnité conventionnelle de transport
ACCORD
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (Droit syndical et représentant du personnel)
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (Droit syndical et représentant du personnel) 24/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical
ACCORD
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME)
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 15/12/2025
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (Généraliste - Rémunération - Accord)
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (Généraliste - Rémunération - Accord) 27/06/2025
Un Protocole d'Accord en matière de Rémunération concernant les Site Hôteliers ORFEA de la Plaque IDF MSE
ACCORD
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (NAO 2025)
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (NAO 2025) 18/12/2024
Accord relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2025
ACCORD
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (NFORMATION COMISSION AD HOC PROJET DE FUSION
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (NFORMATION COMISSION AD HOC PROJET DE FUSION 06/05/2025
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission AD HOC dans le cadre du projet de fusion des sociétés DERICHEBOURG PROPRETE et ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE
ACCORD
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (PAP)
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (PAP) 14/02/2024
Un Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (information consultation du csec projet de fusion)
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (information consultation du csec projet de fusion) 06/05/2025
Accord de méthode relatif aux modalités d'information et de consultation du CSEC dans le cadre du projet de fusion des sociétés Derichebourg Propreté et Elior Services Propreté et Santé
ACCORD
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE - AVT 1
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE - AVT 1 21/12/2018
Avenant n°1 : Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Entreprise
AVENANT
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE(Durée et aménagement du temps de travail)
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE(Durée et aménagement du temps de travail) 30/09/2025
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ELITS Propreté
Accord d'entreprise ELITS Propreté 10/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
EMERAUDE NETTOYAGE
Accord d'entreprise EMERAUDE NETTOYAGE 02/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD
EMI-CRENO
Accord d'entreprise EMI-CRENO 15/12/2023
Accord collectif de modulation du temps de travail
ACCORD
EMI-CRENO ENTREPRISE D INSERTION
Accord d'entreprise EMI-CRENO ENTREPRISE D INSERTION 01/12/2021
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EMI-CRENO ENTREPRISE D INSERTION 15/12/2022
DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE POUR FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD
EMI-CRENO FONCTIONS SUPPORTS
Accord d'entreprise EMI-CRENO FONCTIONS SUPPORTS 25/10/2022
Accord collectif relatif aux conditions de recours au forfait jours au sein de l'association
ACCORD
Accord d'entreprise EMI-CRENO FONCTIONS SUPPORTS 31/05/2023
ACCORD SUR L'Egalité Professionnelle hommes-femmes
ACCORD
ENTREPRISE ADAPTEE ETAPE
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE ETAPE 11/07/2023
l'accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE ETAPE 21/09/2023
l'accord collectif d'entreprise relatif à la journée de solidarite
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE ETAPE 03/07/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'autorisation d'absence rémunérée pour la rentrée scolaire
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE ETAPE 03/07/2024
accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE ETAPE 18/12/2024
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail avenant de revision applicable au 1er janvier 2025
AVENANT
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE ETAPE 18/12/2024
accord collectif d'entreprise relatif aux temps d'astreinte à l'entreprise adaptée ETAPE
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE ETAPE 19/06/2024
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE ETAPE 24/06/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'autorisation d'absence rémunérée pour la rentrée scolaire
ACCORD
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