Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
AZUREL
Accord d'entreprise AZUREL 28/01/2026
Négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2025 - Procès verbal d'Accord partiel
ACCORD
Accord d'entreprise AZUREL 17/02/2026
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des salariés expérimentés
ACCORD
AZURIAL
Accord d'entreprise AZURIAL 14/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE DE L'UES AU SEIN DU GROUPE AZURIAL
ACCORD
Accord d'entreprise AZURIAL 23/10/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES DU GROUPE AZURIAL
ACCORD
Accord d'entreprise AZURIAL 01/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE L'UES DU GROUPE AZURIAL RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES
ACCORD
BALASTRE SERVICE NETTOYAGE
Accord d'entreprise BALASTRE SERVICE NETTOYAGE 31/03/2020
ACCORD ENTREPRISE CONGES IMPOSES
ACCORD
BATIPROPR
Accord d'entreprise BATIPROPR 10/10/2025
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise BATIPROPR 08/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE CIVILE
ACCORD
BI'AIN SERVICES
Accord d'entreprise BI'AIN SERVICES 18/12/2020
accord annualisation
ACCORD
BIAMASERVICES
Accord d'entreprise BIAMASERVICES 04/08/2022
ACCORD D'ENTRRPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BIGORRE PRONET
Accord d'entreprise BIGORRE PRONET 30/09/2021
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L ANNEE - Applicable à partir 10/2021
ACCORD
BIO 3H
Accord d'entreprise BIO 3H 10/12/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BIO 3H 02/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise BIO 3H 02/12/2021
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BIO 3H 28/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
BNB SAP COMPAGNIE
Accord d'entreprise BNB SAP COMPAGNIE 01/04/2025
L'ORGANISATION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BORDEAUX SERVICES ET PROPRETE
Accord d'entreprise BORDEAUX SERVICES ET PROPRETE 23/03/2021
Accord d'entreprise d'adaptation des règles de prise de congés payés - COVID
ACCORD
Accord d'entreprise BORDEAUX SERVICES ET PROPRETE 15/12/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE GROUPE BSP
ACCORD
Accord d'entreprise BORDEAUX SERVICES ET PROPRETE 06/10/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD
BOURGOGNE PROPRETE SERVICES COPROPRIET
Accord d'entreprise BOURGOGNE PROPRETE SERVICES COPROPRIET 27/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée de travail
ACCORD
BOYER-ROUX
Accord d'entreprise BOYER-ROUX 16/05/2025
Accord collectif sur la mise en place d’un forfait annuel en jours
ACCORD
BPS
Accord d'entreprise BPS 12/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BREIZH HOME SERVICES
Accord d'entreprise BREIZH HOME SERVICES 27/07/2023
Accord d'entreprise relatif aux contreparties des heures supplémentaires et complémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
BRET NET
Accord d'entreprise BRET NET 27/01/2021
UN ACCORD NAO SUR LA REMUNERATION ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Breizh Home Services
Accord d'entreprise Breizh Home Services 03/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'amenagement du temps de travail
ACCORD
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