Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments
ABC ENTRETIEN REUNION
Accord d'entreprise ABC ENTRETIEN REUNION 14/12/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
ABC PROPRETE
Accord d'entreprise ABC PROPRETE 21/08/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de la Société ABC PROPRETE
ACCORD
Accord d'entreprise ABC PROPRETE 26/10/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ABC PROPRETE 27/06/2020
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel
ACCORD
Accord d'entreprise ABC PROPRETE 26/02/2025
Accord relatif au recours a la visioconférence des réunions CSE
ACCORD
ABER PROPRETE
Accord d'entreprise ABER PROPRETE 21/11/2022
Un Accord d'Entreprise relatif au Fonctionnement du CSE de l'UES BRET NET - TOP SERVICES
ACCORD
ABER PROPRETE AZUR
Accord d'entreprise ABER PROPRETE AZUR 02/10/2019
Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD
Accord d'entreprise ABER PROPRETE AZUR 31/01/2024
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique de l'UES AZUR-HORIZON
ACCORD
ABER PROPRETE SAPHIR
Accord d'entreprise ABER PROPRETE SAPHIR 13/03/2020
Un Accord sur le Fonctionnement du Comité Social et Economique de l'UES ABER SAPHIR ATLANTIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ABER PROPRETE SAPHIR 24/01/2024
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique ABER PROPRETE SAPHIR
ACCORD
ABSO (Généraliste - Forfait Jours - Accord)
Accord d'entreprise ABSO (Généraliste - Forfait Jours - Accord) 18/11/2024
Un Accord d'Entreprise relatif aux Conventions Individuelles de Forfait en Jours sur l'Année
ACCORD
ABSO (Généraliste - Fréquence Entretien Professionnel et Bilan - Accord)
Accord d'entreprise ABSO (Généraliste - Fréquence Entretien Professionnel et Bilan - Accord) 11/09/2025
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Entretien Professionnel à 3 ans et au Bilan à 6 ans
ACCORD
ABYSS
Accord d'entreprise ABYSS 21/06/2018
Accord d'entreprise sur l'indemnité de précarité des CDD
ACCORD
Accord d'entreprise ABYSS 23/07/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ABYSS 24/10/2019
Accord d'entreprise sur le temps de travail, les majorations et le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
ACCECIT HOTELLERIE (Prorogation des Mandats)
Accord d'entreprise ACCECIT HOTELLERIE (Prorogation des Mandats) 13/04/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD
ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR
Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 08/12/2025
Avenant 1 accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
AVENANT
Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 08/12/2025
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ACQUA
Accord d'entreprise ACQUA 22/05/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ACQUA 23/06/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise ACQUA 30/01/2024
ACQUA PV NAO 2023signé
ACCORD
ACSED PRO
Accord d'entreprise ACSED PRO 02/05/2019
accord relatif a l'amenagement du temps de travail au sein de acsed pro
ACCORD
ACTI LYONEST SERVICES
Accord d'entreprise ACTI LYONEST SERVICES 11/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ACTION PLUS NET
Accord d'entreprise ACTION PLUS NET 14/10/2019
ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD
ACTION TECHNIQUE NETTOYAGE ATN
Accord d'entreprise ACTION TECHNIQUE NETTOYAGE ATN 23/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES FRAIS PROFESSIONNELS DU 23 JUILLET 2019
ACCORD
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