Accords d'entreprise : Nettoyage courant des bâtiments

Accord d'entreprise ACTION TECHNIQUE NETTOYAGE ATN 28/01/2020
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNIQUE NETTOYAGE ATN 19/05/2020
ACCORD RELATIF LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNIQUE NETTOYAGE ATN 12/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES ENTRETIENS PROFESSSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNIQUE NETTOYAGE ATN 04/12/2020
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION TECHNIQUE NETTOYAGE ATN 20/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNIQUE NETTOYAGE ATN 03/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS DE PRISE CONGÉS PAYÉS DANS LE CONTEXTE EXCEPTIONNEL DE LA PANDÉMIE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNIQUE NETTOYAGE ATN 04/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNIQUE NETTOYAGE ATN 19/07/2023
ACCORD RELATIF AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE ET AUX CONTREPARTIES OCTROYEES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIV'SERVICE PRO 15/03/2024
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail: annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise AD AGIO PROPRETE 21/04/2021
Accord relatif au contrat de travail à durée indéterminée intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPT PROPRETE 02/12/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADC PROPRETE 13/10/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein d'ADC propreté
ACCORD

Accord d'entreprise ADC PROPRETE 15/12/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L 'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADES PROPRETE 29/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AU SEIN DE L'ENTREPRISE ADES PROPRETE
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMICIL 05/10/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMICIL PROCLEAN 03/11/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMIZEN SERVICES 15/01/2024
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMIZEN SERVICES 24/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADS ASSISTANCE 20/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AERONET 15/10/2018
Accord d'adaptation relatif à l'organisation des négociations obligatoires dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AERONET 21/12/2018
Accord de méthode NAO salaires-temps de travail-partage de la valeur ajoutée dans entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AERONET 25/01/2019
Accord collectif négociation obligatoire sur salaires, temps de travail, partage de la VA
ACCORD

Accord d'entreprise AERONET 19/10/2018
Accord de méthode négociation égalité Femmes-Hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AERONET 23/11/2018
Accord égalité Femmes-Homes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AERONET 21/02/2025
Accord de méthode portant sur la négociation d'un accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD