Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 29/10/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 29/10/2021
UN PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 22/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 16/05/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 03/11/2022
UN ACCORD INSTITUANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 21/12/2022
UN ACCORD SUR DES DISPOSITIONS EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 02/06/2023
UN ACCORD INSTITUANT UNE PRIME DE CERTIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 10/01/2024
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 1ER JUILLET 2014 RELATIF AU STATUT CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 10/01/2024
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 1ER JUILLET 2014 RELATIF AU STATUT NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 11/03/2024
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 1ER JUILLET 2014 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 17/04/2024
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 22 MARS 2022 RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 17/04/2024
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES" DU 1ER JUILLET 2014 ET A L'AVENANT DU 25 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 01/01/2024
UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 16/10/2024
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE DU 22 MARS 2022
AVENANT

Accord d'entreprise KALISTRUT AEROSPACE 12/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise KALISTRUT Aerospace 16/11/2023
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 15 DECEMBRE 2020 RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise KINEIS 24/06/2019
Protocole d'Accord concernant le statut des personnels de Kinéis
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ESSAIS DE MONTEREAU 27/02/2024
uN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 28/02/2018
Accord d'entreprise sur le dialogue social et le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 29/03/2018
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle sur les salaires effectifs, la durée effective, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour les salariés cadre
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 10/07/2018
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 28/02/2018
Accord sur la répartition des actions attribuées gratuitement au personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 31/01/2019
Accord collectif relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 31/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise LATECOERE 05/04/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION DU GROUPE LATECOERE (PERIMETRE DU GROUPE)
AVENANT