Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 20/12/2018
Avenant à durée déterminée à l'accord collectif d'entreprise du 4 février 2008 modifié instituant la mise en place d'un régime complémentaire unique et harmonisé de remboursement des frais de santé au bénéficie du persnnel de la société Liebherr Aerospace
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 05/03/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 19/02/2019
Avenant à l'accord à durée indéterminée sur l'amélioration de la prime d'ancienneté des salariés mensuels
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 05/03/2019
Accord à durée déterminée définissant les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pou voir d'achat au sein de Liebherr Aerospace Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 13/03/2019
Accord sur le perimètre de la nouvelle instance représentative du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 13/03/2019
Protocole d'accord préélectoral dans le cadre des élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 17/05/2019
Accord sur le fonctionnement et les attributions de la nouvelle instance représentative du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 17/05/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de Liebherr Toulouse Aerospace
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 05/05/2020
EPIDEMIE COVID-19: Accord de solidarité sur l'indemnisation de l'activité partielle au sein de LTS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 30/07/2020
Avenant à l'accord de solidarité sur l'indemnisation de l'activité partielle
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 15/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences et à la mise en oeuvre du congé mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 15/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 22/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 03/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 26/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de droit commun pour circonstances exceptionnelles - personne vulnérable et garde d'enfant(s)
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 21/12/2020
Avenant à durée déterminée à l'accord collectif d'entreprise instituant la mise en place d'un régime de complémentaire unique et harmonisé de remboursement de frais santé
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 11/03/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'APLD du 15 septembre 2020 modifié par avenant du 3 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 29/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de droit commun pour circonstances exceptionelles - personnes vulnérables et garde d'enfant(s)
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 28/07/2021
Avenant de révision à durée déterminée de l’accord à durée indéterminée relatif au télétravail en date du 30 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 02/11/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 15/12/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 4 février 2008 modifié instituant la mise en place d'un régime complémentaire unique et harmonisé de remboursement des frais de santé au bénéfice du personnel de LTS
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 07/03/2022
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personne au Comité Social et Economique au sein de LTS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 18/03/2022
Accord à durée déterminée définissant les modalités de versement d'une Prime exceptionnelle de Pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 09/02/2022
Avenant à l'accord d'entreprise du 29 juin 2021 relatif à l'activité partielle de droit commun pour "circonstances exceptionnelles - personnes vulnérables et garde d'enfant(s)
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 22/11/2019
Accord sur le droit à la déconnexion et sur la connexion choisie au sein de Liebherr Aerospace Toulouse SAS
ACCORD