Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 10/03/2022
Protocole d'accord préélectoral dans le cadre des élections 2022 des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 13/10/2023
Avenant à durée déterminée du 13 octobre 2023 à l'accord définissant les modalités de versement d'une "Prime de Partage de la Valeur - PPV" au sein de Liebherr-Aerospace Toulouse SAS
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 21/02/2023
Accord à durée déterminée définissant les modalités de versement d'une "Prime de Partage de la Valeur - PPV" au sein de Liebherr-Aerospace Toulouse SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 21/12/2023
Accord d'entreprise à durée indéterminée sur les modalités de mise en œuvre des astreintes au sein de LTS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 29/02/2024
Accord à durée indéterminée sur la mise en place d'équipes de suppléance au sein de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 29/02/2024
Accord établi dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2024 au sein de la société Liebherr-Aerospace Toulouse SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 29/03/2024
Avenant n°3 à l'accord à durée indéterminée sur l'amélioration de la prime "ancienneté" des salariés "mensuels" au sein de LTS
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 01/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'attribution des "congés d'ancienneté LTS" au sein de LIBEHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 01/02/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 29 août 2013 sur l'horaire variable du personnel en journée modifié
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 03/10/2024
Accord à durée déterminée définissant les modalités de versement d'une "Prime de Partage de la Valeur - PPV" 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 16/10/2024
Avenant n°3 de prorogation de l'avenant n°1 à l'accord à durée indéterminée relatif au télétravail en date du 30 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 16/10/2024
Accord sur le droit à la déconnexion et sur la connexion choisie au sein de LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 21/12/2023
Avenant n°2 à l'accord à durée indéterminée sur l'amélioration de la prime d'ancienneté des salariés mensuels au sein de LTS
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 20/12/2024
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et économique au sein de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 20/12/2024
Avenant de révision à durée déterminée de l'accord à durée indéterminée relatif au télétravail en date du 30 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 20/12/2024
Accord d'entreprise en matière d'avantages sociaux au sein de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS - ensemble des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 20/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la structure de rémunération des salariés dits "cadres"
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 20/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la structure de rémunération des salariés occupant un emploi classe dans les groupes A, B, C, D et E ; dits "salariés non cadres"
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 18/02/2025
Accord à durée déterminée définissant les modalités de versement d'une "Prime Partage de la Valeur - PPV" 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 21/12/2023
Accord relatif à l'application de la Nouvelle classification de la Convention Collective Nationale de la Métallurgie du 7 février 2022 pour les salariés "cadres" occupant, à compter du 1er janvier 2024, un emploi "non cadre" ( ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 29/11/2023
Avenant de prorogation de l'accord collectif sur le droit à la déconnexion et connexion choisie au sein de LTS
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 29/11/2023
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des compétences (GPEC) et la mise en œuvre d'un congé mobilité au sein de LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS en date du 15 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 27/02/2025
Protocole d'accord préélectoral dans le cadre des élections des membres du Comité Social et Economique au sein de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 10/03/2025
Avenant n°1 à durée déterminée à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail en équipe au sein de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS en date du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS 21/03/2025
Accord relatif à la reconnaissance du Groupe LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS et de son Comité de Groupe
ACCORD