Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

MBDA FRANCE

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 25/09/2023
Avenant à l'accord de méthode relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle convention collective de la métallurgie
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 09/01/2024
avenant à l'accord à durée déterminée portant sur les modalités d'accompagnement proposés aux salariés s'engageant dans une démarche d'obtention d'un diplôme de niveau BAC+5 ou de niveau RNCP7
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 09/01/2024
avenant à l'accord sur les dispositifs de gestion des fins de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 05/02/2024
Accord relatif à l'Agenda social 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 07/03/2024
Protocole d'accord des négociations annuelles 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 15/10/2024
Avenant à l’accord sur le don de jours de repos au salarié parent d’un enfant gravement malade
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 15/10/2024
Avenant à l’accord sur les dispositifs de gestion des fins de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 20/12/2024
Accord sur l'égalité et la mixité professionnelle au sein de MBDA France
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 20/12/2024
avenant à l'accord sur les modes d'organisation collective du travail et l'amélioration des conditions de travail au sein de MBDA france
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 20/12/2024
Accord relatif à l’insertion professionnelle et à l’emploi des personnes en situation de handicap au sein de MBDA France Plan 2025 - 2026 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 20/12/2024
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LA DÉSIGNATION DE LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL DES SOCIÉTÉS MBDA France, MEL ET GDI SIMULATION AU COMITÉ DE GROUPE EUROPÉEN DE MBDA (EUROPEAN WORKS COUNCIL – EWC)
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 27/01/2025
Accord relatif à l'agenda social 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 13/02/2025
AVENANT A DUREE DETERMINEE DE L’ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU DROIT SYNDICAL PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION AUPRES DES INSTANCES SYNDICALES DE SALARIES MBDA France MANDATES
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 12/03/2025
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 24/03/2025
Accord concernant le modèle horaire "personnel en équipe 37 heures " sur l'Etablissement de Bourges
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 03/04/2025
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE MBDA FR (Renfort temporaire CSSCT de Bourges)
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 27/05/2025
Avenant à l'Accord relatif à l'organisation et la durée du travail et à la rémunération pour l'ensemble des salariés MBDA France
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 12/06/2025
Accord relatif à la mobilité durable au sein de MBDA France
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 15/09/2025
Accord relatif aux congés payés et autorisations d’absences rémunérées, au compte épargne temps et au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 22/10/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’HORAIRES COMPLEMENTAIRES POUR L’ETABLISSEMENT DE SELLES-SAINT-DENIS
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA FRANCE 17/12/2025
Avenant à l accord relatif au dialogue social et au droit syndical portant sur la mise à disposition auprès des instances syndicales de salariés MBDA France
AVENANT

MBDA France

Accord d'entreprise MBDA France 28/11/2023
Avenant à l'accord relatif à l'organisation et la durée du travail et à la rémunération pour l'ensemble des salariés MBDA France
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA France 28/11/2023
Avenant à l'accord relatif au dialogue social et au droit syndical au sein de MBDA France
AVENANT

Accord d'entreprise MBDA France 19/12/2023
Accord concernant le modèle horaire "personnel en équipe 37 heures" sur l'Etablissement de Bourges
ACCORD

Accord d'entreprise MBDA France 19/12/2023
Accord concernant le modèle horaire "personnel en équipe 37 heures" sur l'Etablissement de Selles-Saint-Denis
ACCORD

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