Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS FLUID 21/02/2022
ACCORD EN MATIERE DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L’ENTREPRISE POUR 2022 PERIMETRE SAFRAN AEROSYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 22/12/2017
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL POSTE en date du 19/01/2007
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 24/11/2017
ACCORD RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL SUR LE SITE DE GENNEVILLIERS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 13/11/2017
Accord d'Etablissement relatif à la dérogation au repos dominical
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 09/07/2018
Accord sur les équipes de suppléance de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 27/07/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 31/10/2018
Protocole d'accord préelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 12/12/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA MIXITE DE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 16/11/2018
LES Dispositions sociales applicables à l'établissement Safran Aicraft Engines Vernon
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 26/02/2019
ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 05/03/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 24/07/2019
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AU BIEN ETRE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 18/02/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 20/12/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL POSTE EN DATE DU 19/01/2007
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 17/01/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D UTILISATION DES JRTT 2020 CHEZ SAE DANS LE CONTEXTE DE SURCAPACITE DE PRODUCTION DU LEAP 1B
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 17/01/2020
ACCORD RELATIF A LA CESSATION D ACTIVITE POUR LES SALARIES AYANT EFFECTUE DES TRAVAUX PENIBLES AU COURS DE LEUR CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 10/11/2020
Accord relatif à la dérogation au repos dominical sur le site d'Evry Corbeil
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 30/09/2020
ACCORD RELATIF A L ARTICULATION DES MESURES VISANT A FACILITER LE DEPART A LA RETRAITE VOLONTAIRE ( A.T.A au sein de Safran du 8/7/ 2020 ) AVEC LE TEMPS PARTIEL AIDE FIN DE CARRIERE ( Accord relatif à l'évolution de carrière des salariés du 21.12.2005 et
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 18/11/2020
AVENANT N° 2 DE L ACCORD RELATIF A L EVOLUTION DE CARRIERE DES SALARIES DE SNECMA DU 21.12.2005
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 26/07/2021
Accord 2x9 semi continu
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 17/12/2020
AVENANT N°5 A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL POSTE DU 19/01/2007
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 21/12/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL 2021 - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 07/12/2021
AVENANT A L ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 15/03/2022
Accord relatif à l'activité MRO au sein de Gennevilliers
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 09/11/2018
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du comité social et économique de l’établissement Safran Aircraft Engines du Creusot
ACCORD