Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 22/02/2022
ACCORD DE FONCTIONNEMNT TRANSITOIRE DES INSTANCECS DE SAFRAN AEROSYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 07/11/2022
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail, établissement de Plaisir
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 29/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux congés divers et aux médailles du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 28/02/2023
Accord en matière de négociation obligatoire dans l'entreprise pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 29/06/2022
AVENANT 1 A L‘ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Établissement de Plaisir
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 29/06/2023
Accord relatif à la prime de fin d'année, au 13ème mois et à la prime de fin d'ancienneté Safran Aerosystems
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 31/07/2023
Accord relatif au vote électronique pour les élections professionnelles au sein de Safran Aerosystems
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 26/09/2023
Accord relatif à la détermination des établissements distincts et au fonctionnement du CSEC et des CSE d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 07/03/2024
ACCORD EN MATIERE DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L’ENTREPRISE POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 01/07/2024
ACCORD RELATIF A LA QUALITÉ DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DES SALARIES DE SAFRAN AEROSYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 02/12/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 04/03/2025
ACCORD EN MATIÈRE DE NÉGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L’ENTREPRISE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 30/06/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 11/09/2025
AVENANT N°2 A L‘ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Etablissement de Plaisir
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 29/10/2025
Avenant 1 à l'accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 30/10/2025
Avenant n°2 a l'accord relatif a l'amenagement et a l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 23/01/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire : politique salariale 2026 et mesures associéés
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 20/03/2026
Accord de substitution relatif à l'intégration de Safran Aerosystems Spécial Processes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 20/03/2026
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À LA DÉTERMINATION DES ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS ET AU FONCTIONNEMENT DU CSEC ET DES CSE D’ÉTABLISSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 01/07/2026
Accord Tuteurs Formateurs
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS FLUID 27/02/2020
Accord d'entreprise issu de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS FLUID 16/12/2020
Accord sur le Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS FLUID 12/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DES CONDITIONS DE VIE DES COLLABORATEURS DANS L’ENTREPRISE ET DE PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS FLUID 29/11/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS FLUID 11/01/2022
Accord collectif relatif au droit syndical
ACCORD