Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 06/12/2021
Accord relatif à la mise en place des CSE et du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 05/01/2022
ACCORD Mesures face à la pandémie covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 06/04/2022
Accord salarial 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 21/09/2022
Accord de méthode relatif au déploiement de la nouvelle convention collective de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 19/12/2022
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE - RESPONSABLE ET SUR COMPLEMENTAIRE ET A LA PREVOYANCE – GARANTIES INCAPACITE INVALIDITE DECES – POUR LES SALARIES Relevant de l’article 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17/11/2017
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 19/12/2022
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE - RESPONSABLE ET SUR COMPLEMENTAIRE ET A LA PREVOYANCE – GARANTIES INCAPACITE INVALIDITE DECES – POUR LES SALARIES Ne relevant pas de l’article 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17/11/2017
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 23/12/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 08/02/2023
Accord salarial 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 12/04/2023
Accord portant sur les objectifs de progression dans le cadre de l'index égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 13/07/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 29/09/2023
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 02/04/2024
Accord salarial 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 05/12/2024
Accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 02/12/2024
Accord relatif aux conditions d'éligibilité dans le cadre des élections professionnelles 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 10/04/2025
Accord salarial 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 21/07/2026
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 02/04/2026
ACCORD SALARIAL 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS DNR 03/04/2019
UN ACCORD EXPERIMENTAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS DNR 09/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS DNR 09/07/2021
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS DNR 09/07/2021
UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS DNR 09/07/2021
Un Accord relatif aux Modalités de Gestion et de Rémunération des Déplacement et Règles d'Indemnités Kilométriques
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS DNR 28/07/2021
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL EN SITUATIONS OCCASIONNELLES ET SITUATIONS DE CRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS DNR 15/02/2022
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS DNR 07/10/2021
Accord relatif a Egalite Hommes Femmes au droit à la déconnexion A Qualité Vie au Travail
ACCORD