Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise RECAERO 15/11/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise RECAERO 12/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LES SALAIRES ET SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE ENTREE EN VIGUEUR LE 01 JANVIER 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RECAERO 15/11/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RECAERO 27/01/2025
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2025 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE RECAERO
ACCORD

Accord d'entreprise RECAERO 05/02/2025
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise RECAERO 27/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023, LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RECAERO 16/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RECAERO 13/10/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RECAERO COMPOSITES 28/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise RECAERO COMPOSITES 28/06/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR : LE RECOURS A L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise RECAERO COMPOSITES 18/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise REIMS AEROSPACE 08/02/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise REXIAA 17/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REXIAA 16/12/2020
PV FIN NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REXIAA 12/10/2023
accord collectif relatif a la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise REXIAA 09/01/2024
PV FIN NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REXIAA 17/07/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PRO ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise REXIAA 21/07/2022
PV DE FIN DE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REXIAA 20/07/2026
PV FIN NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 22/01/2018
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 23/04/2018
Accord salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 19/11/2018
Accords de mise en place des CSE et du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 19/11/2018
Accord de modernisation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 19/11/2018
Accord relatif à l'aménagement des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ROXEL FRANCE 26/11/2018
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD