Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 11/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 18/11/2022
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 13/12/2022
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT DE VILLAROCHE DE LA SOCIETE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 12/07/2022
accord relatif à la dérogation au repos dominical en support aux équipes SD sur le site de Villaroche
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 12/07/2022
ACCORD SUR LES EQUIPES EN SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE ( activités Montage, Essais et Logistique LEAP, MRO )
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 12/01/2023
Accord en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et mixité chez SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 09/06/2022
avenant n° 3 de l'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 16/05/2022
AVENANT A L'ACCORD CONVENTION D ENTREPRISE signé le 30 juin 1997
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 08/12/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL AIDE FIN DE CARRIERE CHEZ SAE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 06/03/2023
ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 14/03/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 18/07/2022
ACCORD RELATIF A LA CESSATION D ACTIVITE POUR LES SALARIES AYANT EFFECTUE CERTAINS TRAVAUX PENIBLES AU COURS DE LEUR CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 06/07/2023
AVENANT 2 A L’ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 22/06/2026
Accord relatif au temps de travail en équipe "2x9 semi continu"
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 07/07/2026
ACCORD SUR LES ÉQUIPES DE SUPPLÉANCE DE FIN DE SEMAINE (« S/D »)
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 07/07/2026
ACCORD RELATIF A LA DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL EN SUPPORT AUX ÉQUIPES « S/D » SUR LE SITE DE VILLAROCHE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 28/07/2026
ACCORD RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES EQUIPES DES BANCS D'ESSAI PRODUCTION ET DU CENTRE DE SERVICE CLIENTS (CLC)
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN CABIN FRANCE 06/03/2019
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN CABIN FRANCE 12/01/2021
Accord relatif au télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN CABIN FRANCE 12/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN CABIN FRANCE 01/03/2021
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN CABIN FRANCE 29/03/2021
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN CABIN FRANCE 21/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Safran Aircraft Engines 21/12/2023
Un accord relatif à la dérogation au repos dominical en support aux équipes SD sur le site de Villaroche
ACCORD

Accord d'entreprise Safran Aircraft Engines 21/12/2023
Un accord sur les équipes de suppléance de fin de semaine
ACCORD