Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments
ENTR TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST
Accord d'entreprise ENTR TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST 13/10/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD
Accord d'entreprise ENTR TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST 29/01/2026
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail - Année 2026
ACCORD
ENTREPRISE B H F DELAPLACE
Accord d'entreprise ENTREPRISE B H F DELAPLACE 25/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
ENTREPRISE BOURDARIOS
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 18/06/2018
Accord relatif à la promotion de la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 13/04/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Sociale et Economique au sein de BOURDARIOS
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 12/01/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU PERSONNEL OUVRIER-ETAM-CADRES ANNEE2018
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 28/03/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 07/12/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 11/01/2019
Accord en faveur de la prévention de la pénibilité - année 2019 2020 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 11/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU PERSONNEL OUVRIER ETAM CADRE - ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 16/06/2021
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 16/06/2021
Accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 17/01/2022
Procès verbal d'accord concernant la Négociation Annuelle Obligatoire du personnel OUVRIER-ETAM-CADRE - Société BOURDARIOS - Année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 12/01/2023
PV CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU PERSONNEL OUVRIER - ETAM - CADRE ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 25/06/2024
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 25/06/2024
Accord relatif à la promotion de la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 25/06/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 09/01/2025
Procès verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire du personnel OUVRIER - ETAM - CADRE - Société BOURDARIOS - Année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 27/01/2025
Avenant - Accord collectif instituant un système de garanties collectives de remboursement de frais de santé du personnel de la Société BOURDARIOS
AVENANT
Accord d'entreprise ENTREPRISE BOURDARIOS 19/02/2026
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet
ACCORD
ENTREPRISE CHANUT
Accord d'entreprise ENTREPRISE CHANUT 10/12/2019
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT GUY GAUTIER
Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT GUY GAUTIER 03/04/2020
accord d'entreprise relatif à la prise des CP et au contigent d'heures supplémentaires
ACCORD
ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT LAPORTE
Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT LAPORTE 17/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée de travail
ACCORD
ENTREPRISE GENERALE DENIS CONSTRUCTION
Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE DENIS CONSTRUCTION 14/06/2019
ACCORD NAO
ACCORD
Entreprise DEGAINE (NAO 2020)
Accord d'entreprise Entreprise DEGAINE (NAO 2020) 16/01/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas