Accords d'entreprise : Construction de routes et autoroutes

Accord d'entreprise SOLOC RABOTAGE 13/06/2024
Accord d'entreprise SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLOC RABOTAGE 13/06/2024
Accord relatif à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOLOC RABOTAGE 30/04/2025
Procès-verbal relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOTRAP 25/11/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES LE FOLL TP 25/01/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES LE FOLL TP 06/02/2023
Un Avenant 2 à l'Accord relatif à la reconnaissance de l'UES " Le Foll TP" initialement conclu le 16 février 2015 (A2715000547)
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES LE FOLL TP 31/01/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES LE FOLL TP 30/01/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES LE FOLL TP 19/01/2026
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES MALET 02/02/2024
Protocole d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES MALET 10/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES MALET 10/10/2024
Accord d'entreprise relatif à la composition des collèges électoraux dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES MALET 27/01/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES MALET 20/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES MALET 08/06/2023
Avenant de révision de l'accord relatif au comité social et économique (CSE) du 29 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES MALET 19/01/2026
Protocole d'accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES TP AURA 17/01/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES TP POITOU-CHARENTES 17/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES TP POITOU-CHARENTES 14/01/2026
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES TP POITOU-CHARENTES 14/01/2026
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SRBG 13/12/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise Spie batignolles malet 29/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Spie batignolles malet 30/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Spie batignolles malet 30/09/2021
Accord temps de travail relatif aux forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise Spie batignolles malet 25/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLOGATOIRE 2022
ACCORD