Accords d'entreprise : Edition de chaînes thématiques

Accord d'entreprise MTV NETWORKS SARL 03/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE AGIRC ARRCO AU BENEFICE DES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT PREVU PAR LE PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI DE LA SOCIETE MTV NETWORKS SARL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTPROD 31/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTPROD 06/01/2022
AVENANT N°1 DE REVISION DU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE A LA SOCIETE NEXTPROD
AVENANT

Accord d'entreprise OCS 28/03/2018
Avenant n°2 à l'Accord de Reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
AVENANT

Accord d'entreprise OCS 25/04/2018
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres du CHSCT de l'UES OCS - Orange Prestations TV - Orange Studio
ACCORD

Accord d'entreprise OCS 10/04/2020
Accord sur l'accompagnement des salariés de l'UES OCS/OPTV/Orange Studio dans la crise Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise OCS 18/08/2020
Accord salarial 2020 de l'UES regroupant OCS, Orange Prestations TV et Orange Studio
ACCORD

Accord d'entreprise OCS 13/09/2021
Accord salarial 2021 de l'UES regroupant OCS, Orange Prestations TV et Orange Studio
ACCORD

Accord d'entreprise OCS 07/12/2022
Avenant à L'accord relatif à la mise en place du compte épargne temps pour les salariés de l’UES OCS/OPTV/OS
AVENANT

Accord d'entreprise OCS 30/05/2022
Accord salarial 2022 de l’UES regroupant OCS , Orange Prestations TV et Orange Studio
ACCORD

Accord d'entreprise OCS 15/05/2023
Accord salarial 2023 de l’UES regroupant OCS , Orange Prestations TV et Orange Studio
ACCORD

Accord d'entreprise OCS 10/02/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de OCS
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS PREMIERE 06/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PARIS PREMIERE
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS PREMIERE 06/07/2020
AVENANT PORTANT REVISION AUX DISPOSITIONS DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PARIS PREMIERE 15/04/2022
ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS PREMIERE 05/04/2022
ACCORD SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE PARIS PREMIERE
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS PREMIERE 05/04/2022
ACCORD PARIS PREMIERE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS PREMIERE 05/04/2022
ACCORD PARIS PREMIERE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE - INVALIDITE - DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise PUBLIC SENAT 10/11/2017
AENANT A L'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
AVENANT

Accord d'entreprise QVC FRANCE 05/10/2017
Un accord relatif au temps de travail des personnels planifiés en charge de la continuité de l'antenne au sein de QVC FFANCE
ACCORD

Accord d'entreprise QVC FRANCE 01/09/2017
un accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise QVC FRANCE 27/03/2018
Un accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise QVC FRANCE 25/04/2018
Un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RENNES CITE MEDIA 16/12/2019
UN ACCORD ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RT FRANCE 23/09/2021
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD