Accords d'entreprise : Edition de chaînes thématiques

Accord d'entreprise JEUNESSE THEMATIQUES 23/12/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise JEUNESSE TV 21/12/2018
Accord Collectif pour la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise JEUNESSE TV 02/02/2023
Accord d'entreprise Jeunesse TV
AVENANT

Accord d'entreprise KTO 30/10/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise KTO 29/05/2018
PROCÈS-VERBAL D’ACCORD PARTIEL SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE
ACCORD

Accord d'entreprise KTO 17/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL, Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KTO 08/02/2021
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 ACCORD SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KTO 10/09/2021
Accord sur la rémunération, le temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise KTO 31/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KTO 25/08/2022
ACCORD SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KTO 18/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRATIQUE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KTO 12/04/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la pratique du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise KTO 17/05/2024
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KTO 27/03/2025
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 ACCORD SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 13/09/2018
PV Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 18/04/2019
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement du changement des cycles de travail de la régie de Diffusion Traffic 2020
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 22/04/2022
PV d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 14/11/2022
Accord unanime de prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel au sein de l'Equipe 24/24
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 04/01/2023
Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale entre les sociétés l'Equipe 24/24 et 21 Production
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 02/01/2023
Accord sur la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts au sein de l'UES L'Equipe 24 - 21 Production
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 10/07/2023
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’INCLUSION, DE L’EMPLOI ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 04/12/2024
AVENANT N° 1 DU 1ER JANVIER 2025 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » DU 22 JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 04/12/2024
L'avenant n°1 du 1er janvier 2025 à l'accord collectif relatif aux garanties complémentaires de frais de santé du 22 juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24 17/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD