Accords d'entreprise : Edition de chaînes thématiques

Accord d'entreprise RT FRANCE 30/09/2021
Avenant à l'accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SAS DICI TV 20/09/2018
accord collectif d'entreprise adopté le 20/09/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS EQUIDIA 22/12/2023
Accord Collectif sur la revalorisation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise SAS L'EQUIPE 24/24 27/09/2019
Accord collectif relatif au dialogue social au sein de la Société L'Equipe 24/24
ACCORD

Accord d'entreprise SAS L'Equipe 24/24 23/09/2019
Avenant à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail, les repos et congés du 21 novembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EDITION PROGRAMMES THEMATIQUES 06/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SEDI TV
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EDITION PROGRAMMES THEMATIQUES 06/07/2020
AVENANT PORTANT REVISION AUX DISPOSITIONS DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EDITION PROGRAMMES THEMATIQUES 21/04/2022
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EDITION PROGRAMMES THEMATIQUES 05/04/2022
ACCORD SEDI TV REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EDITION PROGRAMMES THEMATIQUES 05/04/2022
ACCORD SEDI TV REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE - INVALIDITE - DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME LYONNAISE DE TELEVISION 12/07/2019
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la société anonyme lyonnaise de television
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PANEUROPEENNE D'EDITION ET D'EXPLOITATION DE DOCUMENTAIRES 29/06/2023
Accord relatif au vote électronique de l'UES du Pôle Découverte
ACCORD

Accord d'entreprise TURNER BROADCASTING SYSTEM FRANCE 11/03/2025
Accord Collectif de la Société Turner Broadcasting System France dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TURNER BROADCASTING SYSTEM FRANCE 25/02/2026
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TV VENDEE 29/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LE PERSONNEL REVELANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES JOURNALISTES
ACCORD

Accord d'entreprise VIA OCCITANIE 03/05/2022
accord collectif relatif à la reconnaissance de l'unite économique et sociale de VIA occitanie
ACCORD

Accord d'entreprise VIA OCCITANIE 14/02/2022
ACCORD COLLECTIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD