Accords d'entreprise : Ennoblissement textile

Accord d'entreprise ALBERTI ENNOBLISSEMENT 13/04/2021
Accord mise en place forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS A.S. 19/12/2018
Mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS A.S. 08/01/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS A.S. 28/01/2019
Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS A.S. 27/03/2019
Accord relatif à la mise en place de l'indemnité kilometrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS A.S. 30/05/2019
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS A.S. 21/11/2019
Accord catégoriel sur les astreintes techniques
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS A.S. 25/01/2022
Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS D'ENNOBLISSEMENT D'IRIGNY 06/04/2018
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS D'ENNOBLISSEMENT D'IRIGNY 07/10/2019
Accord relatif à la durée des mandats du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS D'ENNOBLISSEMENT D'IRIGNY 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS D'ENNOBLISSEMENT D'IRIGNY 06/11/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BLANCHISSERIE TEINTURERIE WARTNER 04/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL et à la COMPETITIVITE BLANCHISSERIE TEINTURERIE WARTNER
ACCORD

Accord d'entreprise CAUDRESIENNE SAS 09/06/2020
accord relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CHERRIER CONCEPT 04/11/2020
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CROUVEZIER DEVELOPPEMENT SAS 28/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/SHOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise D PORTHAULT PARIS 20/12/2022
NAO 023
ACCORD

Accord d'entreprise D PORTHAULT PARIS 12/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS VANDENHOVE 22/12/2022
accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'entreprise SAS VANDENHOVE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS VANDENHOVE 01/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEUTRIE 13/10/2020
Activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise FEUTRIE 24/03/2021
Avenant période de neutralisation activité partielle longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise FEUTRIE 21/04/2021
Avenant période de neutralisation activité partielle longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise FEUTRIE 21/07/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FEUTRIE 24/05/2022
Avenant relatif à la durée de l'accord activité partielle longue durée
AVENANT