Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 17/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 15/10/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 03/11/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 26/01/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 13/04/2021
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 29/09/2021
ACCORD MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 10/02/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (NPO) SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 09/09/2022
Accord relatif à la mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 09/09/2022
Protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 14/12/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE DENOMME « ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI » (ARME)
AVENANT

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 10/02/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (NPO) SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 21/12/2022
Accord Collectif d'Entreprise relatif au régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 18/10/2023
Accord de substitution relatif à la mise en place du comité social et économique et au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 20/02/2024
Accord relatif aux négociations périodiques obligatoires (NPO) sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 13/03/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE STS COMPOSITES FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 20/03/2025
Accord relatif aux négociations périodiques obligatoires année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 01/01/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décés" du 21/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise STS Composites France 15/12/2023
Accord de Substitution Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise STS PLASTICS 08/03/2018
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION
AVENANT

Accord d'entreprise STS PLASTICS 24/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUES - STS PLASTICS
ACCORD

Accord d'entreprise STS PLASTICS 12/04/2019
NAO SUR LES REMUNERATIONS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STS PLASTICS 23/04/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES LICENCIEMENTS ECO
ACCORD

Accord d'entreprise STS PLASTICS 25/02/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise STS PLASTICS 15/04/2021
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise STS PLASTICS 23/10/2020
ACCORD APLD
ACCORD