Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise SPICER FRANCE 21/02/2025
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPICER FRANCE 15/05/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail 2025-2029
ACCORD

Accord d'entreprise SPICER FRANCE 18/03/2026
SPICER FRANCE Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SR2P SOCIETE DE REALISATION DE PLASTIQUES D 26/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise STE FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 03/05/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail 2019 FAURECIA Sièges Automobiles Etablissement de Nogent-Sur-Vernisson
ACCORD

Accord d'entreprise STE SCHAEFFLER FRANCE 29/01/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - ETS CHEVILLY
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 05/02/2024
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 16/02/2024
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L’ANNEE 2024 – STELLANTIS DOUVRIN
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 29/01/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L’ANNEE 2025 – STELLANTIS DOUVRIN
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 28/01/2025
Accord temps de travail 2025 signé - Site Valenciennes
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 26/02/2025
LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2025 POUR LE SITE DE CAEN
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 13/01/2026
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L’ANNEE 2026 – STELLANTIS DOUVRIN
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 23/01/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026 Stellantis Auto SAS – Site de Valenciennes
ACCORD

Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 16/02/2026
LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2026 POUR LE SITE DE CAEN
ACCORD

Accord d'entreprise STRATE FORME 19/01/2023
ACORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STRATE FORME 16/01/2026
Accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 31/10/2017
ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 31/10/2017
ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 05/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ARDECHE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 03/05/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION - DIVERS
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 03/05/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION - REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 03/05/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION - PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 03/05/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION - TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 18/02/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES REMUNERATIONS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 13/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD