Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 19/12/2023
Avenant accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » - NON CADRES Etablissement de Revigny sur Ornain
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 19/12/2023
Avenant accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « frais de santé » CADRES Etablissement de Revigny sur Ornain
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 19/12/2023
Avenant accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « frais de santé » NON CADRES Etablissement de Revigny sur Ornain
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 19/12/2023
Avenant accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » - CADRES Etablissement de Revigny sur Ornain
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 19/06/2023
Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail pour le personnel de production
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 26/02/2024
Accord relatif a la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 22/06/2022
Avenant à l'accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 29/10/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 24/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur le rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de SOGEFI SUSPENSIONS SAS ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 10/12/2024
Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "frais de santé" CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 10/12/2024
Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité - Invalidité - Décès" NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 10/12/2024
Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité - Invalidité - Décès" - CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 10/12/2024
Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "frais de santé" NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 10/12/2024
Avenant accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité - Invalidité - Décès" CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 31/10/2023
PROTOCOLE PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 10/12/2024
Avenant n°2 accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "frais de santé" CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 10/12/2024
Avenant n°2 accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "frais de santé" NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 10/12/2024
Avenant accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité - Invalidité - Décès" NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 12/12/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 12/12/2025
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 22/12/2025
Accord de méthode relatif aux modalités d'information et de consultations des instances représentatives du personnel dans le cadre du projet de réorganisation de Sogefi suspensions
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 06/03/2026
ACCORD DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 27/01/2026
Accord relatif aux modalités de départ volontaires anticipés des salariés dans le cadre du projet de réorganisation de sogefi suspensions
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 30/01/2026
Avenant à l'Accord de méthode relatif aux modalités d'information et de consultations des instances représentatives du personnel dans le cadre du projet de réorganisation de Sogefi suspensions
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SAS 05/12/2017
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENTS DE FRAIS MEDICAUX CADRES - ETABLISSEMENT DE REVIGNY SUR ORNAIN
ACCORD