Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles
SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SAS
Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE SAS 05/12/2017
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENTS DE FRAIS MEDICAUX NON CADRES - ETABLISSEMENT DE REVIGNY SUR ORNAIN
ACCORD
SOGEFI SUSPENSIONS SA
Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS SA 18/03/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD
SPICER FRANCE
Accord d'entreprise SPICER FRANCE 24/02/2023
Accord sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SPICER FRANCE 31/03/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SPICER FRANCE 21/02/2024
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée Année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SPICER FRANCE 25/03/2024
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire portant sur l'Egalité Professionnelle et la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise SPICER FRANCE 21/02/2025
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE ANNÉE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SPICER FRANCE 15/05/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail 2025-2029
ACCORD
Accord d'entreprise SPICER FRANCE 18/03/2026
SPICER FRANCE Accord NAO 2026
ACCORD
SR2P SOCIETE DE REALISATION DE PLASTIQUES D
Accord d'entreprise SR2P SOCIETE DE REALISATION DE PLASTIQUES D 26/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)
ACCORD
STE FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE
Accord d'entreprise STE FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 03/05/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail 2019 FAURECIA Sièges Automobiles Etablissement de Nogent-Sur-Vernisson
ACCORD
STE SCHAEFFLER FRANCE
Accord d'entreprise STE SCHAEFFLER FRANCE 29/01/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - ETS CHEVILLY
ACCORD
STELLANTIS AUTO SAS
Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 05/02/2024
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 16/02/2024
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L’ANNEE 2024 – STELLANTIS DOUVRIN
ACCORD
Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 29/01/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L’ANNEE 2025 – STELLANTIS DOUVRIN
ACCORD
Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 28/01/2025
Accord temps de travail 2025 signé - Site Valenciennes
ACCORD
Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 26/02/2025
LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2025 POUR LE SITE DE CAEN
ACCORD
Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 13/01/2026
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L’ANNEE 2026 – STELLANTIS DOUVRIN
ACCORD
Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 23/01/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026 Stellantis Auto SAS – Site de Valenciennes
ACCORD
Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 16/02/2026
LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2026 POUR LE SITE DE CAEN
ACCORD
STRATE FORME
Accord d'entreprise STRATE FORME 19/01/2023
ACORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise STRATE FORME 16/01/2026
Accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
STS COMPOSITES FRANCE
Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 31/10/2017
ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 31/10/2017
ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 05/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ARDECHE 2018
ACCORD
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