Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise TECMAPLAST 28/11/2022
Accord n°2 sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TECMAPLAST 26/01/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TECMAPLAST 29/03/2023
Accord Egalité Professionnelle Femmes-Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TECMAPLAST 18/10/2023
Avenant à l'Accord du 12/10/2023 sur l'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise TECMAPLAST 06/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 06/12/2017 sur regime de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TECMAPLAST 15/04/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TECMAPLAST 22/10/2024
Accord du 21/10/2024 sur l'Activité Partielle Longue Durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise TECMAPLAST 12/12/2024
Avenant accord instituant un regime de prévoyance au profit des salariés non cadres, ne relevant pas des art 2.1 et 2.2 de ANI 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise TECMAPLAST 15/04/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TECMAPLAST 22/07/2025
Accord sur Activité Partielle Longue Durée Rebons (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise TELMA 02/10/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel et des mandats syndicaux au sein de TELMA SA
ACCORD

Accord d'entreprise TELMA 03/04/2020
Accord sur la prise des Congés Payés dans le cadre de l'Épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TELMA 30/11/2020
Accord sur le traitement des heures de réunions des Salariés Élus au CSE pendant le confinement dû à la COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TELMA 07/03/2022
Procès-Verbal d'Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TELMA SA 19/10/2018
Avenant à l'accord sur la mise en place d'astreines au sein de la Société TELMA SA
AVENANT

Accord d'entreprise TELMA SA 29/03/2021
Procès-Verbal d'Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE 13/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA COMPENSATION DES TEMPS D’HABILLAGE / DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE 06/07/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE SAS 19/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE SAS 23/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE SAS 23/10/2018
ACCORD RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE SAS 25/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE SAS 30/08/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalites de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE SAS 25/09/2019
Accord relatif à l'égalité entre les Hommes et les Femmes au sein de TENNECO AUTOMOTIVE France
ACCORD

Accord d'entreprise TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE SAS 05/01/2021
AVENANT 1 ACCORD RELATIF AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT