Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 08/04/2020 RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 23/07/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 27 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 23/06/2020
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit à la déconnexion du personnel dont les salariés au forfait jour du 01/07/2020
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 03/12/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS DU 01 10 2018
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 03/12/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET PREVENTION DES CONSEQUENCES DES MUTATIONS ECONOMIQUES DU 01/10/2018
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 30/11/2020
accord d'entreprise du 30 novembre 2002 sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 17/03/2021
Accord cadre sur Durée des mandats et établissements distincts
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 07/05/2021
2021.05 - Protocole d'accord préelectoral CSE VF
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 06/05/2021
Notification - Avenant n°1 Accord Étalement des Congés 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 24/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL (CSEC)
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 25/06/2021
Accord relatif au Dialogue social et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 28/06/2021
Accord NAO Salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 20/07/2021
Avenant n2 Accord Étalement des Congés 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 28/01/2022
Avenant 28 à l'accord ARTT du 14_11_2000 substitué le 12_03_2012
AVENANT

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 28/01/2022
Accord Etalement des Congés 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 24/01/2022
Accord nao salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 08/07/2022
Avenant n1 Accord Etalement des Congés 2022
AVENANT

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 29/07/2022
Avenant n2 Accord Etalement des Congés 2022
AVENANT

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 09/12/2022
Accord activité partielle fin 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 05/01/2023
Accord Etalement des Congés 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 05/01/2023
Avenant n29 ARTT 2000
AVENANT

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 03/01/2023
Avenant accord collectif relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 17/01/2023
Accord NAO Salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 20/03/2023
Accord collectif à durée indéterminée relatif à un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 13/06/2023
Accord Egalité F-H 2023
ACCORD