Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE PAR ABREVIA 16/10/2020
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE PAR ABREVIA 24/03/2021
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE PAR ABREVIA 05/05/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE PAR ABREVIA 27/04/2022
Accord NAO pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 20/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 26/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 08/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 08/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 18 MARS 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 22/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 20 JUILLET 2022
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 19/07/2023
Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 08/02/2024
Avenant n°3 à l'Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée signé le 20 juillet 2022
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 18/05/2026
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PA 13/11/2019
ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARC 27/09/2018
Accord d'entreprise selon les conditions de droit commun sur le principe du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARC 02/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARCELLIN 26/04/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARCELLIN 20/05/2020
UN ACCORD SUR L'IMPOSITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARCELLIN 21/10/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARCELLIN 29/03/2021
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARCELLIN 02/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARCELLIN 30/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/03/21 RELATIF A L'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARCELLIN 14/04/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARCELLIN 15/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS VOUJEAUCOU 03/05/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS VOUJEAUCOURT 10/12/2018
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD