Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 22/02/2023
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif Transitions Collectives et de la gestion prévisionnelle des transitions professionnelles au sein de Borgwarner France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS 19/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS BELLEME PARABREVIATION BOURBON AP BELLEME 08/03/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 08/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS BELLEME PARABREVIATION BOURBON AP BELLEME 08/10/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE 20/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE PRINCIPE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE 26/09/2018
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UN ETABLISSEMENT UNIQUE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE 24/09/2020
Don de jour à un proche aidant et à un parent d'un enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE PAR ABREVIA 16/10/2020
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE PAR ABREVIA 24/03/2021
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE PAR ABREVIA 05/05/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE PAR ABREVIA 27/04/2022
Accord NAO pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS CHALEZEULE PAR ABREVIATION BOURBON AP CHALEZEULE 27/01/2026
APLD REBOND ACCORD COLLECTIF SOCIETE CHALEZEULE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 20/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 26/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 08/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 08/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 18 MARS 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 22/02/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 20 JUILLET 2022
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 19/07/2023
Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 08/02/2024
Avenant n°3 à l'Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée signé le 20 juillet 2022
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 18/05/2026
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 18/05/2026
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PA 13/11/2019
ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARC 27/09/2018
Accord d'entreprise selon les conditions de droit commun sur le principe du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS SAINT MARC 02/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD