Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise BERRY RADIATEURS 10/12/2020
Accord relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 09/01/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 05/07/2018
Accord sur l'exercice du droit à la déconnexion du personnel dont les salariés au forfait jour du 5 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 24/09/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail 01 octobre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 19/12/2018
Accord d'entreprise du 19 décembre 2018 sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 15/01/2019
Accord d'entreprise du 01/10/2018 sur la gestion prévisionnelle des emplois et prévention des conséquences des mutations économiques
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 27/05/2019
Accord d entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique du 27 05 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 22/10/2018
Accord d entreprise relatif à la prévention des effets de l exposition à certains facteurs de risques professionnels du 01 10 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 17/10/2019
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit à la déconnexion du personnel dont les salariés au forfait jour au 01 octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 17/10/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail 01 octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 26/11/2019
Accord d'entreprise du 26 novembre 2019 sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 15/01/2020
avenant n°13 à l'accord d'entreprise du 10 juillet 2000 aménagement réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 30/10/2019
Accord d entreprise du 01/10/2019 sur l insertion des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 08/04/2020 RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 23/07/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 27 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 23/06/2020
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit à la déconnexion du personnel dont les salariés au forfait jour du 01/07/2020
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 03/12/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS DU 01 10 2018
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 03/12/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET PREVENTION DES CONSEQUENCES DES MUTATIONS ECONOMIQUES DU 01/10/2018
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 30/11/2020
accord d'entreprise du 30 novembre 2002 sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 17/03/2021
Accord cadre sur Durée des mandats et établissements distincts
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 07/05/2021
2021.05 - Protocole d'accord préelectoral CSE VF
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 06/05/2021
Notification - Avenant n°1 Accord Étalement des Congés 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 24/06/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL (CSEC)
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 25/06/2021
Accord relatif au Dialogue social et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 28/06/2021
Accord NAO Salaires 2021
ACCORD