Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise BENTELER JIT DOUAI SAS 23/12/2019
Mise en place d'un Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BENTELER JIT DOUAI SAS 10/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BENTELER JIT DOUAI SAS 19/04/2021
Accord portant sur les modalités de l’activité partielle mise en place dans le cadre d’absence de salariés pour garde d’enfants
ACCORD

Accord d'entreprise BENTELER JIT DOUAI SAS 17/02/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BERRY RADIATEURS 10/12/2020
Accord relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 09/01/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 05/07/2018
Accord sur l'exercice du droit à la déconnexion du personnel dont les salariés au forfait jour du 5 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 24/09/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail 01 octobre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 19/12/2018
Accord d'entreprise du 19 décembre 2018 sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 15/01/2019
Accord d'entreprise du 01/10/2018 sur la gestion prévisionnelle des emplois et prévention des conséquences des mutations économiques
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 27/05/2019
Accord d entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique du 27 05 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 22/10/2018
Accord d entreprise relatif à la prévention des effets de l exposition à certains facteurs de risques professionnels du 01 10 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 17/10/2019
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit à la déconnexion du personnel dont les salariés au forfait jour au 01 octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 17/10/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail 01 octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 26/11/2019
Accord d'entreprise du 26 novembre 2019 sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 15/01/2020
avenant n°13 à l'accord d'entreprise du 10 juillet 2000 aménagement réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 30/10/2019
Accord d entreprise du 01/10/2019 sur l insertion des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 08/04/2020 RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 23/07/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 27 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 23/06/2020
Accord d'entreprise sur l'exercice du droit à la déconnexion du personnel dont les salariés au forfait jour du 01/07/2020
ACCORD

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 03/12/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS DU 01 10 2018
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 03/12/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET PREVENTION DES CONSEQUENCES DES MUTATIONS ECONOMIQUES DU 01/10/2018
AVENANT

Accord d'entreprise BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE 30/11/2020
accord d'entreprise du 30 novembre 2002 sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 17/03/2021
Accord cadre sur Durée des mandats et établissements distincts
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise BORGWARNER FRANCE SAS 07/05/2021
2021.05 - Protocole d'accord préelectoral CSE VF
ACCORD