Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise GELATINES WEISHARDT 26/02/2026
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HALTERMANN CARLESS FRANCE SAS 16/11/2020
Un Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD) au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRACHIM 12/12/2022
Accord collectif d'annualisation du temps de travail de l'équipe de nuit Hydrachim Plélan Le Grand
ACCORD

Accord d'entreprise HYPHEN BIOMED 13/05/2022
Accord de la négociation annuelle obligatoire 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise HYPHEN BIOMED 19/05/2021
Accord de la négociation annuelle obligatoire 2021_2022
ACCORD

Accord d'entreprise IKV TRIBOLOGIE IKVT 03/05/2019
un Accord d'Aménagement du temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise IKV TRIBOLOGIE IKVT 31/07/2020
UN ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise IKV TRIBOLOGIE IKVT 31/07/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IKV TRIBOLOGIE IKVT 03/04/2025
UN ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INFINEUM FRANCE 26/11/2018
Accord sur la rémunération de la performance des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise INFINEUM FRANCE 17/01/2019
Accord sur la mise en oeuvre des astreintes chez Infineum France
ACCORD

Accord d'entreprise INFINEUM FRANCE 13/02/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INFINEUM FRANCE 10/02/2022
Accord sur la mise en oeuvre des astreintes ches Infineum France
ACCORD

Accord d'entreprise INFINEUM FRANCE 17/02/2022
Accord sur les modalités de télétravail chez Infineum France
ACCORD

Accord d'entreprise INGREBEAUCE 26/01/2023
Accord relatif à la mise en place des forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE 09/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE 29/09/2020
Un accord portant sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE 29/03/2021
Un accord portant sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE 18/10/2023
Un accord portant sur le périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE 06/12/2022
Un avenant à l'accord portant sur la prime de transport en date du 15/03/2012
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE 15/04/2024
Un avenant à l'accord portant sur la prime de transport en date du 15/03/2012
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT OENOLOGIQUE DE CHAMPAGNE 31/03/2025
Un avenant à l'accord portant sur la prime de transport en date du 15/03/2012
AVENANT

Accord d'entreprise IVIBLUE PROVENCE 29/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SASU IVIBLUE PROVENCE
ACCORD

Accord d'entreprise JEFFA LUBRIFIANTS 06/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ORGANISATION ET LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KEBO FRANCE S A R L 24/03/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE
ACCORD