Accords d'entreprise : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Accord d'entreprise OSSABOIS 23/09/2021
Règlement Intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 23/09/2021
Accord Télétravail n°4
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 18/11/2021
Accord Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 10/02/2022
Accort OATT n°4
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 24/11/2022
Avenant à l'OATT n°4
AVENANT

Accord d'entreprise OSSABOIS 24/11/2022
Accort QVT
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 21/12/2022
Accord sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 05/01/2023
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 25/07/2023
Accord collectif sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du comité social et économique de la société Ossabois
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 03/07/2024
Accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 04/11/2024
Avenant n°3 à l’Accord Relatif à l’activité partielle longue durée du 20 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise OSSABOIS 27/11/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 13/01/2025
Accord d'entreprise portant mise en place de congés payés supplémentaires pour ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 13/01/2025
Avenant Temporaire à l'accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail n°4
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 22/01/2019
Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 31/12/2018
ACCORD RELATIF AU Règlement Intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 01/01/2019
Charte Informatique
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 01/10/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL N°3
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 30/04/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOISO 23/09/2021
Charte Informatique
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 13/04/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DESIGNES DU CHSCT ET DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 26/11/2018
UN AVENANT N°14 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/1999 CONCERNANT LES HORAIRES DES ATELIERS DE PRODUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 03/05/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 13/05/2019
UN AVENANT N° 15 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/1999 CONCERNANT LES JOURS DE FRACTIONNEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 28/05/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES DU 30/11/2015
AVENANT