Accords d'entreprise : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Accord d'entreprise MUREBOIS 29 11/09/2025
Un accord d'enterperise releatif aux chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC HOUSE COTTAGE CREATION 19/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE ADAPTATION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVEAUX ETABLISSEMENTS MAGRI 02/11/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVEAUX ETABLISSEMENTS MAGRI 23/07/2026
ACCORD RELATIF AUX NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 28/11/2019
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 27/11/2020
Accord RELATIF A LA prime PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 20/01/2021
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 26/01/2021
Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 26/10/2021
AVENANT ACCORD OATT N 3
AVENANT

Accord d'entreprise OSSABOIS 23/09/2021
Règlement Intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 23/09/2021
Accord Télétravail n°4
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 18/11/2021
Accord Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 10/02/2022
Accort OATT n°4
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 24/11/2022
Avenant à l'OATT n°4
AVENANT

Accord d'entreprise OSSABOIS 24/11/2022
Accort QVT
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 21/12/2022
Accord sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 05/01/2023
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 25/07/2023
Accord collectif sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du comité social et économique de la société Ossabois
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 03/07/2024
Accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 04/11/2024
Avenant n°3 à l’Accord Relatif à l’activité partielle longue durée du 20 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise OSSABOIS 27/11/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 13/01/2025
Accord d'entreprise portant mise en place de congés payés supplémentaires pour ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 13/01/2025
Avenant Temporaire à l'accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail n°4
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 24/09/2025
Accord Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise Ossabois 03/12/2025
Procès verbal de fin de négociation sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD