Accords d'entreprise : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 18/12/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise OVER THE GAZ 02/04/2025
Accord relatif aux primes, à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRARD ET FILS 15/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PLAKARDS 18/07/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PLASSE 30/03/2023
Accord d'Entreprise portant avenant à l'accord initial de Réduction du Temps de Travail de la société Plasse, dit Accord de Modernisation de l'organisation du Travail et de l'Emploi
ACCORD

Accord d'entreprise PLASSE 19/10/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique pour les élections CSE de la société Plasse
ACCORD

Accord d'entreprise PLASSE 19/10/2023
Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux élections 2023-2027 du CSE PLASSE
ACCORD

Accord d'entreprise PLASSE 25/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PLASSE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise PLASSE 28/11/2024
Avenant N°1 de Modernisation de l'organisation du Travail et de l'Emploi du 30 mars 2023
AVENANT

Accord d'entreprise PLASSE 24/06/2025
Accord d'entreprise Plasse portant sur les négociations annuelles obligatoires (NAO) 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise PLASSE 30/06/2026
Accord d'entreprise Plasse portant sur les négociations annuelles obligatoires 2026-2027
ACCORD

Accord d'entreprise POBI STRUCTURES 29/06/2022
Accord de mise en place d'un compte épargne temps au profit des salariés du Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise POBI STRUCTURES 13/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 22/03/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 24/09/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 15/11/2018
ACCORD MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 15/01/2019
AVENANT ACCORD NAO 2018
AVENANT

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 18/09/2019
Un accord portant sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 20/11/2019
UN AVENANT PORTANT SUR LE PROTOCOLE DE DESACCORD NAO 2019
AVENANT

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 19/12/2019
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR UNE - INFORMATION DU CSE / ORIENTATIONS STRATEGIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 21/12/2020
Un accord portant sur la consultation du CSE et les orientations stratégiques de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 05/03/2021
Un accord portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 17/05/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 25/06/2021
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place d'une prime d'ancienneté en date du 29/06/2020
AVENANT

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 21/12/2021
Un accord portant sur les délais de consultation relatifs aux orientations stratégiques de l'entreprise
ACCORD