Accords d'entreprise : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Accord d'entreprise ROZIERE 24/06/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROZIERE 27/07/2018
Accord Entreprise NAO 2018 : Rémunération - Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROZIERE 26/11/2020
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ROZIERE 15/12/2020
DUREE MANDAT CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ROZIERE 28/04/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ROZIERE 31/01/2022
Accord sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ROZIERE 06/04/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ROZIERE 11/04/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ROZIERE 31/07/2025
prime d'assuidité
ACCORD

Accord d'entreprise RUSTYLE 29/03/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RUSTYLE SAS 30/03/2020
Accord relatif aux modalités de prise de congés payés dans le contexte exceptionnel de la pandémie de covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE 19/04/2019
Accord portant reconnaissance d'une U.E.S.
ACCORD

Accord d'entreprise SA BATUT 18/12/2025
Accord collectif d'entreprise sur l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SA COUVAL 01/10/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMIBOIS-SAMIPLAST 11/04/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL EYCHENNE ET FILS 12/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL VINCENT DELMAS 23/10/2019
l'accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires.
ACCORD

Accord d'entreprise SAS C2R 26/01/2018
Accord relatif à la mixité et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAS C2R 26/01/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS C2R 26/01/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SAS C2R 24/07/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CILC 18/02/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LOUISIANE 29/09/2020
accord sur le CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LOUISIANE 29/09/2020
accord de mise en place CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LOUISIANE 16/12/2020
Accord de substitution
ACCORD