Accords d'entreprise : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Accord d'entreprise OSSABOIS 04/11/2024
Avenant n°3 à l’Accord Relatif à l’activité partielle longue durée du 20 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise OSSABOIS 27/11/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 13/01/2025
Accord d'entreprise portant mise en place de congés payés supplémentaires pour ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 13/01/2025
Avenant Temporaire à l'accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail n°4
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 24/09/2025
Accord Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS 04/12/2025
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 22/01/2019
Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 31/12/2018
ACCORD RELATIF AU Règlement Intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 01/01/2019
Charte Informatique
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 01/10/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL N°3
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 30/04/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOISO 23/09/2021
Charte Informatique
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 13/04/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DESIGNES DU CHSCT ET DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 26/11/2018
UN AVENANT N°14 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/1999 CONCERNANT LES HORAIRES DES ATELIERS DE PRODUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 03/05/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 13/05/2019
UN AVENANT N° 15 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/1999 CONCERNANT LES JOURS DE FRACTIONNEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 28/05/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES DU 30/11/2015
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 28/05/2019
UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 17/12/2008
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 19/12/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 29/01/2020
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES PERMANENCES ET DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 03/03/2020
Un accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels et formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 09/06/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 23/06/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMESET LES HOMMES DE LA SOCIETE OUEST PRODUCTION SAS
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 30/09/2020
UN AVENANT N° 17 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 30 JUILLET 1999 ET MODIFIE PAR L'AVENANT N° 2 DU 18 DECEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise Ossabois 03/12/2025
Procès verbal de fin de négociation sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD