Accords d'entreprise : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Accord d'entreprise LES ATELIERS AUBERT LABANSAT 01/12/2025
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LES ESCALIERS MOUGIN 02/07/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LOUISIANE 09/11/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2024 des représentants du personnel au CSE LOUISIANE LOUDEAC / LA CAVALERIE
ACCORD

Accord d'entreprise LOUISIANE 07/02/2024
Accord sur le comité social et économique central de l'entreprise Louisiane
ACCORD

Accord d'entreprise LOUISIANE 07/02/2024
Accord sur la commission santé, sécurité et conditions de travail de l'établissement Louisiane Loudéac
ACCORD

Accord d'entreprise LOUISIANE 05/02/2024
Accord sur la commission santé, sécurité et conditions de travail de l'établissement Louisiane La Cavalerie
ACCORD

Accord d'entreprise MAGRI 08/06/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAGRI 10/06/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MAUGES ESCALIERS 18/04/2024
Accord relatif à l'organisation et aménagement du temps du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAUGES ESCALIERS 28/05/2026
Accord collectif relatif au temps de travail, au télétravail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MAUGIN ACTIVITES BRESSANES (M.A.B.) 26/07/2021
Accord d’entreprise portant sur les régimes collectifs et obligatoires de frais de santé et de prévoyance lourde cadres et non cadres de la SAS MAB.
ACCORD

Accord d'entreprise MAYERS INDUSTRIE 22/05/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée - rebond (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise MAYERS INDUSTRIE 12/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 12/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 14/05/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 23/07/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DU 14/05/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MC FRANCE 12/11/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MC FRANCE 28/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 28/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 25/02/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 15/10/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE : COMMISSIONS CSE & BDES
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 26/05/2020
UN AVENANT 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE DE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MC FRANCE 27/10/2020
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MC FRANCE 05/07/2021
Un avenant 2 à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail du 21/12/2015
AVENANT