Accords d'entreprise : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Accord d'entreprise MC FRANCE 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 12/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 14/05/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 23/07/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DU 14/05/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MC FRANCE 12/11/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MC FRANCE 28/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 28/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 25/02/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 15/10/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE : COMMISSIONS CSE & BDES
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 26/05/2020
UN AVENANT 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE DE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MC FRANCE 27/10/2020
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MC FRANCE 05/07/2021
Un avenant 2 à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail du 21/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MENBAT 06/11/2025
accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MENBAT 17/12/2025
Accord collectif relatif à l'activité partielle- dispositif REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise MENBAT 04/12/2025
ACCORD CANICULE
ACCORD

Accord d'entreprise MENBAT 04/12/2025
Accord de prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise MENUISERIE ANDRE SARL 30/11/2020
UN ACCORD SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MENUISERIE BIEBER 28/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MENUISERIE BIEBER 15/03/2022
Accord d'entreprise COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MENUISERIE BIEBER 01/12/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MENUISERIE BIEBER 04/10/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MENUISERIE CHARPENTE DU DAUPHINE 17/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MENUISERIE GRUET 01/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MENUISERIE HELLEUX 02/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MENUISERIE ÉBÉNISTERIE SALERY 11/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD