Accords d'entreprise : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Accord d'entreprise MECATHERM 24/03/2022
Avenant de refonte de l’accord relatif à la composition du CSE central d’entreprise et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d’établissement et du comité social et économique central d’entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise MECATHERM 29/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES, QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MECATHERM 24/10/2022
Accord d'Entreprise Relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MECATHERM 01/03/2023
Accord d'entreprise sur les horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise MECATHERM 27/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise MECATHERM 27/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle femmes-hommes, qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MECATHERM 06/10/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MECATHERM 03/02/2026
Accord sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MECATHERM SA 27/03/2018
Accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail sur les horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise MECATHERM SA 26/03/2018
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LES HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD

Accord d'entreprise MECATHERM SA 26/03/2018
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE PLURIHEBDOMADAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise METALCONCEPT 25/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PANIRECORD 10/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise PAVAILLER 09/07/2021
UN ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES CADRES ET ASSIMILES RELEVANT DES ARTICLES 4 ET 4 BIS ET 36 DE LA CCN DU 14 MARS 1947
ACCORD

Accord d'entreprise PAVAILLER 09/07/2021
UN ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES NE RELEVANT PAS DES ARTICLES 4 ET 4 BIS ET 36 DE LA CCN du 14 MARS 1947
ACCORD

Accord d'entreprise PERA-PELLENC 21/08/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PERA-PELLENC 27/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PERA-PELLENC SAS NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PERA-PELLENC SA 09/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise PERA-PELLENC SA 18/04/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PERA-PELLENC SA 25/05/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PERA-PELLENC SA 03/07/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE GREVE ET DE REPRISE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE GUERIN SAS 03/07/2018
POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE GUERIN SAS 18/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS DU 18 JUILLET 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE GUERIN SAS 09/09/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE GUERIN SAS 09/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD