Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Accord d'entreprise INTERSON PROTAC 12/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime qualité productivité
ACCORD

Accord d'entreprise INTERSON PROTAC 23/01/2026
Accord PQP
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 14/05/2018
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 11/12/2017
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 19/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 19/12/2018
Accord NAO année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 04/01/2019
Avenant à l'accord NAO 2019
AVENANT

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 20/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 24/10/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 24/10/2019
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 09/12/2019
Accord NAO Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 31/03/2020
Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 01/12/2020
Accord NAO année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 22/04/2021
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 30/11/2021
Accord NAO année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 30/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INTERVASCULAR SAS 20/07/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CARRIERES ET COMPETENCES : ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CARRIERES ET A L'ANCIENNETE
AVENANT

Accord d'entreprise ISOMED 10/09/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise L P G SYSTEMS 13/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise L P G SYSTEMS 19/11/2018
UN ACCORD SPECIFIQUE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'HORAIRE INDIVIDUALISE AU SEIN DE LA SOCIETE LPG SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise L P G SYSTEMS 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise L P G SYSTEMS 02/09/2019
UN ACCORD SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES PAR VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise L P G SYSTEMS 03/03/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise L P G SYSTEMS 22/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD SPECIFIQUE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'HORAIRE INDIVIDUALISE SIGNE LE 19 NOVEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise L P G SYSTEMS 17/02/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD